PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 MARS 2026 Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal Élection des adjoints au Maire Fixation du nombre d’adjoints au Maire Élection du Maire

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER DECEMBRE 2025 1- DEBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE ANNEXE DELIBERATION N°1 – DOB 2- BUDGET VILLE – BILAN DES ACQUISITIONSET CESSIONS FONCIERES 2025 3 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU PAS-DE-CALAIS (CDG 62) POUR LA MISE EN...

Procès verbal – Conseil Municipal du 06 octobre 2025 DEL 1 + Annexe – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM) – Pluvial/droits de tirage DEL 2 + Annexe – Délibération portant présentation du « Rapport...

03-Procès verbal du conseil municipal du 30 juin 2025 1- Contribution financière de la ville d’Étaples-sur-mer à l’Association Baie de Canche (ABC) pour l’année 2025 2- Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour l’exploitation saisonnière de l’espace d’animation et de restauration légère de la « Maison de la Baie de Canche » 3-...

Procès Verbal du conseil municipal du 19 mai 2025 1- Projet de mise à disposition, par bail emphytéotique, de l’immeuble édifié sur la parcelle enregistrée au cadastre sous le numéro AL 15, au profit de l’association maritime des chasseurs de la Baie de Canche 2- Convention de location, au profit...

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2025 1 + ANNEXE- Acquisition des parcelles cadastrées AD 23 et 24 par prescription acquisitive 2- Modification d’un tarif d’occupation du Domaine public « Droit de places des fêtes, foraines » 3- Désignation des membres siégeant au Conseil Local du Site Patrimoine Remarquable d’Étaples-sur-mer 4-...