03-PROCES VERBAL DU 04 NOVEMBRE 2024_compressed 1- APPEL A MANFESTATION D’INTERET CONCURRENT POUR LA RESTAURATION ET L’ANIMATION D’UN ESPACE SITUÉ A LA MAISON DE LA BAIE DE CANCHE POUR LA PÉRIODE DE 2025 A 2037 ANNEXE DELIBERATION N°1 2- ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) EN...
PROCES VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 1- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ADJOINTS 2- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS 3- MAJORATIONS DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS 4- DELIBÉRATION PORTANT PRÉSENTATION DU « RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023 » ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATIO N DES...
PROCES VERBAL DU CM DU 10 JUIN 2024 1- Fin de l’exonération de la Taxe d’Aménagement sur le périmètre de la ZAC du Domaine des Prés au 31/12/2024 2- Prescription de la démarche du Plan de Prévention des Risques Cavités (PPR) sur la commune 3- Intégration de la voie Verte...
Procès Verbal du conseil municipal du 21 Mai 2024 DEL 1- Consultation relative aux services d’assurances de la ville d’Étaples-sur-mer et du CCAS (en groupement de commande) DEL2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2024 et de son financement DEL3- Droit de préemption urbain, définition de projets d’intérêt...
1- AUTORISATION DE SOUS-OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE – ANIMATION ET RESTAURATION LEGERE DE LA « MAISON DE LA BAIE DE CANCHE » – PERIODE ESTIVALE 2024 ANNEXE 1 – CONVENTION ANNEXE 2 – PROJET ANNEXE 3 – PV DE LA COMMISSION AMI
PROCES VERBAL DU CM DU 18 MARS 2024 1-TAUX DE FISCALITÉ 2024 2-INDEMNITES ELUS 3-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 ANNEXE DÉLIBÉRATION N°3 – CFU 2023 VILLE 4-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – AFFECTATION RESULTATS 2023 VILLE 5-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – BUDGET...
