PROCES VERBAL DU 17 MARS 2025 NOTE DE PRESENTATION BREVE BUDGET 2025 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BORDEREAU DE DOCUMENTS 1-TAUX DE FISCALITÉ 2025 2- INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX : ÉTAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERCUES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 PAR LES ÉLUS SIEGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DÉTAPLES-SUR-MER...
PROCES VERBAL DU 10 FEVRIER 2025 1- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) 2025 2- BUDGET VILLE – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2024 3- GARANTIE D’EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR FLANDRES OPALE HABITAT DESTINÉE A LA RÉHABILITATION D’UN LOGEMENT INDIVIDUEL, 16 RUE DE VIGNY A ETAPLES-SUR-MER- BUDGET PRINCIPAL...
PROCES VERBAL DU 16 DECEMBRE 2024 1 + annexes – Présentation du Rapport d’observations définitives et sa réponse par la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2019 et suivants 2- Projet de restauration et de préservation du patrimoine maritime et plan de financement prévisionnel 4+ annexe – Intégration dans...
03-PROCES VERBAL DU 04 NOVEMBRE 2024_compressed 1- APPEL A MANFESTATION D’INTERET CONCURRENT POUR LA RESTAURATION ET L’ANIMATION D’UN ESPACE SITUÉ A LA MAISON DE LA BAIE DE CANCHE POUR LA PÉRIODE DE 2025 A 2037 ANNEXE DELIBERATION N°1 2- ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) EN...
PROCES VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 1- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ADJOINTS 2- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS 3- MAJORATIONS DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS 4- DELIBÉRATION PORTANT PRÉSENTATION DU « RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023 » ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATIO N DES...
PROCES VERBAL DU CM DU 10 JUIN 2024 1- Fin de l’exonération de la Taxe d’Aménagement sur le périmètre de la ZAC du Domaine des Prés au 31/12/2024 2- Prescription de la démarche du Plan de Prévention des Risques Cavités (PPR) sur la commune 3- Intégration de la voie Verte...
