PROCES VERBAL DU CM DU 12 JUIN 2023 1- Délibération de principe pour l’acceptation de la subvention accordée par le Département pour l’implantation d’un parcours de motricité extérieur à l’école maternelle de Rombly 2 -Déclassement anticipé du domaine public d’une portion de la voirie dénommée rue Grand-Pierre 3- Classement partiel...
Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023 1- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire au titre de l’exploitation de l’espace de restauration de la “Maison de la Baie de Canche” 2- Requalification des espaces publics – Révision de la subvention attribuée par le Conseil Régional 3- Installation...
ÉLECTION DES SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES AU SCRUTIN DE LISTE PROCES VERBAL FEUILLE DE PROCLAMATION DECLARATION DE CHOIX
TAUX DE FISCALITE 2023 DEL1BIS-IInformation aux Conseillers municipaux : État récapitulatif des indemnités perçues au titre de l’année 2022 par les élus siégeant au Conseil Municipal de la Ville d’Étaples-sur-mer DEL2-Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2022 DEL3-Budget principal de la ville – Vote du...
1-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2023 et de son financement 3- Classement du chemin rural de la Tombe en voie communale dénommée Henri LE SIDANER et prescription d’un plan d’alignement 4- Protocole d’accord local sur le droit syndical 5- Droit de préemption commercial...
Procès Verbal DU CM DU 15 DECEMBRE 2022 1- Cession à titre onéreux d’une licence de débit de boissons à consommer sur place de 4ème catégorie, propriété communale, au profit de la SCI “L’Abri Côtier Immo” 2- Approbation du rapport 2022 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)...
