Catégorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024

1- AUTORISATION DE SOUS-OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE – ANIMATION ET RESTAURATION LEGERE DE LA “MAISON DE LA BAIE DE CANCHE” – PERIODE ESTIVALE 2024 ANNEXE 1 – CONVENTION  ANNEXE 2 – PROJET ANNEXE 3 – PV DE LA COMMISSION AMI  

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024

PROCES VERBAL DU CM DU 18 MARS 2024 1-TAUX DE FISCALITÉ 2024 2-INDEMNITES ELUS 3-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 ANNEXE DÉLIBÉRATION N°3 – CFU 2023 VILLE 4-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – AFFECTATION RESULTATS 2023 VILLE 5-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – BUDGET...

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024 1-Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2- Abrogation de la délibération n°1 du conseil municipal du 06 avril 2022 3- Abrogation de la délibération n°1 du conseil municipal du 12 juin 2023 4- Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour l’animation et la restauration...

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2024

Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 1- Délégation de compétence relative à le gestion du port départemental d’Étaples-sur-mer à la ville d’Étaples-sur-mer 2- Modification des membres au sein du Comité Consultatif 3- Dispositif d’aide départementale exceptionnelle à destination des communes reprises dans l’arrêté de catastrophe naturelle 2023....

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 14 NOVEMBRE 2023 1- Retrait de la délibération n°1 en date du 14 novembre 2023 concernant le repos dominical 2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 3- Fonds régional “inondations et tempêtes” 4- Prescription d’une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)...

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023

Procès Verbal du 18 Septembre 2023 1- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 2- Retrait de la délibération n° 4 en date du 17 octobre 2022 3- Retrait de la délibération n° 56 en date du 17 octobre 2022 4- Nouvelle dénomination de rue partant de la...