Catégorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2022

1- Délocalisation de l’école municipale de voile 2- Convention d’Occupation Temporaire (COT) entre SNCF GARES & CONNEXIONS et la ville d’Etaples-sur-mer en vue d’installer dans une partie de ses locaux le poste de Police Municipale 3- Création de l’association “Baie de Canche” – Approbation des statuts – Adhésion – Désignation...

ENVIE D’HABITER OU D’INVESTIR À ÉTAPLES-SUR-MER ?

Pitch Immo vous présente sa nouvelle résidence « Les Jardins d’Opale » située à proximité de la gare d’Étaples-Le Touquet. Elle se compose d’appartements neufs, du studio au 5 pièces avec des balcons, terrasses ou jardins. Si vous souhaitez plus d’informations, retrouvez Gaëlle sur son espace de vente au 1 Boulevard...

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2022

1 – TAUX DE FISCALITE 2022 2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION VILLE 2021 3 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE 2021 4- BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE –  AFFECTATION DU  RESULTAT 2021 5 –...

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2022

Procès Verbal du 31 janvier 2022 1- Contrat de ville – Validation de la programmation 2022 et de son financement 1BIS- Création d’une commission municipale ayant en charge du suivi des “appels à projet ou manifestation d’intérêt (AMI)” 2- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2022 3- Adoption du Règlement Budgétaire et...

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2022

PROCES VERBAL DU 13 DECEMBRE 2022 1- Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPI) arrêté par la Conseil Communautaire du 25 novembre 2021 2- Ratification de la convention de mise à disposition du logiciel CART@DS par la CA2BM 3- Déclassement du domaine public 4- Adhésion au...

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2021

1- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération des 2 baies en Montreuillois 2- Nouveaux tarifs applicables à compter du 1er Janvier 2022 3- Dénomination d’une voie publique – Impasse Paul LANGEVIN 3(BIS)- Dénomination d’une voie publique – Allée Franck DETEVE 4- Ouvertures dominicales...