Categorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2019

1-Taux Fiscalité 2019 2-Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2018 3-Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2018 4-Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2018 5-Budget principal de la ville – Budget primitif 2019 6-Budget annexe MAREIS – Adoption...

CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2019

1- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2-Motion sur l’interdiction des produits phytosanitaires 3-Convention de mise à disposition de terrains dans le cadre des travaux d’aménagement du pôle multimodal de la gare d’Etaples/Le Touquet  4-Délégation du service Public, par affermage, du Camping Municipal de la Pinède et de la salle Polyvalente La...

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2019

1-Convention de cadre général pour le mécénat 2-Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé le « Musée Quentovic » 3-Cession d’un immeuble 13 ruelle du port 4-Lancement appel d’offres – consultation pour l’acquisition de fournitures et de prestations d’entretien et de réparation du parc automobile de la ville et...

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 DECEMBRE 2018

1-avis – Motion pour la défense des services publics locaux 1- Etals sur le port d’Etaples s/mer – Tarifs de location pour l’année 2019 et validation de la convention 1bis- Contrat d ville. Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux 2- Bail...

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018

1-Attribution d’une aide exceptionnelle pou soutenir l’Action de l’Association des Maires de l’Aude et du Département de l’Aude en faveur des sinistrés de l’Aude 2-Attribution d’une aide exceptionnelle  pour soutenir l’action du Groupe de Secours Catastrophe Français en faveur des sinistrés de l’Indonésie 3-Présentation des rapports annuels 2017 des services...

Conseil Municipal du 26 Septembre 2018

1- Compte-rendu du CRAC 2017 2- Restauration des bannières de procession – Sollicitation du GALPA 3 estuaires pour l’obtention d’une subvention 3 – Schéma Départemental des Espaces naturels – validation des actions et demande de subvention 3Bis- Création de l’Atlas de la biodiversité communale – Demande de subvention 4- Réalisation...