Categorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2019

1- Convention opérationnelle entre l’EPF (Etablissement Public Foncier) Nord – pas de calais et la commune d’Etaples-sur-mer relative à l’opération « Etaples-sur-mer – Cinéma et commerces, rue Maurice Raphaël 2- Reconduction de la participation de la ville d’Etaples-sur-mer pour la durée du dispositif du programme de réussite éducative – PRE 2BIS-...

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019

1-Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Commune au cours des exercices 2013 à 2018 2- Avenant au bail rural établi au profit de la SARL « PONEY CLUB DE ROMBLY » 3- Cession d’un ensemble immobilier à vocation industrielle au profit...

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2019

1 – Compte-rendu d’activité au concédant (CRAC) 2 – Programmation complémentaire – Contrat de ville 3 – Demande d’aide à l’investissement local – Travaux de voirie 4 – Attribution de subventions versées en 2019 aux associations 5 – Participation financière des familles pour le séjour en classe de neige 2020...

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2019

1 – Taux de fiscalité 2019 2 – Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2018 3 – Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2018 4 – Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2018 5 – Budget principal de...

CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2019

1- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2 : Motion sur l’interdiction de produits phytosanitaires 3 : Convention de mise à disposition de terrains dans le cadre des travaux d’aménagement du Pôle d’échanges multimodal de la gare d’Etaples/Le Touquet 4 : Contrat Délégation Service Public du camping municipal « La Pinède » et de...

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2019

  1 : Convention de cadre général pour le mécénat 2 : Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé la « musée quentovic » 3 : Cession d’un immeuble d’habitation 4 : Lancement en procédure d’appel d’offres ouvert de la consultation pour l’acquisition de fournitures et de prestations d’entretien...