Catégorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2020

1- Compte-rendu d’Activité du Concédant (CRAC 2019) 2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2021 3- Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé le Centre “le Flot” 4- Décision modificative n°1 – Budget annexe “Office Municipal du Tourisme” 5- Budget principal de la ville –...

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2020

1- Décision de principe sur la partage de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM) 2- Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux 3- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois – Désignation d’un suppléant 4- Règlement intérieur...

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2020

1- Taux de fiscalité 2020 2 – Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2019 3 – Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2019 4- Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2019 5- Budget principal de la ville –...

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2020

1- DOB (Débat d’Orientation Budgétaire) 2- Présentation des rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois 3 – Présentation des rapports annuel 2018 sur le prix et la qualité du...

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

1- FIXATION DU NOMBRE ADJOINTS 1BIS- ELECTION DU MAIRE 1TER- ELECTION DES ADJOINTS 2- REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 3- DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 4_DE-DELEGATION DE SIGNATURE AU BENEFICE DE LA DIRECTRICE GENERALE DES SERVICES 5- DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES 6- ELECTIONS DES MEMBRES...

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2019

1- Convention opérationnelle entre l’EPF (Etablissement Public Foncier) Nord – pas de calais et la commune d’Etaples-sur-mer relative à l’opération “Etaples-sur-mer – Cinéma et commerces, rue Maurice Raphaël 2- Reconduction de la participation de la ville d’Etaples-sur-mer pour la durée du dispositif du programme de réussite éducative – PRE 2BIS-...