Catégorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2024

Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 1- Délégation de compétence relative à le gestion du port départemental d’Étaples-sur-mer à la ville d’Étaples-sur-mer 2- Modification des membres au sein du Comité Consultatif 3- Dispositif d’aide départementale exceptionnelle à destination des communes reprises dans l’arrêté de catastrophe naturelle 2023....

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 14 NOVEMBRE 2023 1- Retrait de la délibération n°1 en date du 14 novembre 2023 concernant le repos dominical 2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 3- Fonds régional “inondations et tempêtes” 4- Prescription d’une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)...

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023

Procès Verbal du 18 Septembre 2023 1- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 2- Retrait de la délibération n° 4 en date du 17 octobre 2022 3- Retrait de la délibération n° 56 en date du 17 octobre 2022 4- Nouvelle dénomination de rue partant de la...

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023

PROCES VERBAL DU CM DU 12 JUIN 2023 1- Délibération de principe pour l’acceptation de la subvention accordée par le Département pour l’implantation d’un parcours de motricité extérieur à l’école maternelle de Rombly 2 -Déclassement anticipé du domaine public d’une portion de la voirie dénommée rue Grand-Pierre 3- Classement partiel...

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2023

Procès verbal  du conseil municipal du 12 avril 2023 1- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire au titre de l’exploitation de l’espace de restauration de la  “Maison de la Baie de Canche” 2- Requalification des espaces publics – Révision de la subvention attribuée par le Conseil Régional 3- Installation...