Catégorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2021

1- Suppression du service public du “Camping la Pinède et de la salle polyvalente de la Pinède” 2- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le site de l’ancien camping “La Pinède” 3- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe à temps complet – Budget OMT 4- Création...

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021

1- Taux de fiscalité 2021 2- Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2020 3- Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2020 4- Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2020 5- Budget principal de la ville – Budget primitif...

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2021

1- Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de la CA2BM – débat sur les orientations 2- Acquisition d’une parcelle de terrain constitutive d’une partie de la voirie d’accès communale au Collège “Jean-Jaurès” 3- Débat d’Orientation Budgétaire 4- Signature d’une convention de gestion relative à la gestion d’aux pluviales entre...

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021

1-Appel à manifestation d’intérêt concurrente pour l’animation et la restauration légère du site du Club Nautique de la Canche 2-Cession à titre onéreux d’un bien immobilier 3-Résiliation pour faute du contrat de délégation de service public Camping “La Pinède” 4-Acquisition d’un ensemble immobilier à usage commercial et de bureaux “La...

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2021

1 – Autorisation de déclassement anticipé de l’espace Jules Ferry 2 – Déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier comprenant l’ancien presbytère et son jardin attenant 3- Autorisation de vente de l’espace Jules Ferry et du site du presbytère 4- Concertation relative au projet immobilier Capelli sur l’espace Jules Ferry...

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020

1-Communication du rapport sur les actions entreprises suites aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la commune en cours des exercices 2013 à 2018 2- Avenant n°3 à la concession relative à l’aménagement de la ZAC du Domaine du Chemin des Près 3-...