Catégorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2020

1- Taux de fiscalité 2020 2 – Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2019 3 – Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2019 4- Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2019 5- Budget principal de la ville –...

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2020

1- DOB (Débat d’Orientation Budgétaire) 2- Présentation des rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois 3 – Présentation des rapports annuel 2018 sur le prix et la qualité du...

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

1- FIXATION DU NOMBRE ADJOINTS 1BIS- ELECTION DU MAIRE 1TER- ELECTION DES ADJOINTS 2- REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 3- DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 4_DE-DELEGATION DE SIGNATURE AU BENEFICE DE LA DIRECTRICE GENERALE DES SERVICES 5- DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES 6- ELECTIONS DES MEMBRES...

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2019

1- Convention opérationnelle entre l’EPF (Etablissement Public Foncier) Nord – pas de calais et la commune d’Etaples-sur-mer relative à l’opération “Etaples-sur-mer – Cinéma et commerces, rue Maurice Raphaël 2- Reconduction de la participation de la ville d’Etaples-sur-mer pour la durée du dispositif du programme de réussite éducative – PRE 2BIS-...

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019

1-Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Commune au cours des exercices 2013 à 2018 2- Avenant au bail rural établi au profit de la SARL “PONEY CLUB DE ROMBLY” 3- Cession d’un ensemble immobilier à vocation industrielle au profit...

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2019

1 – Compte-rendu d’activité au concédant (CRAC) 2 – Programmation complémentaire – Contrat de ville 3 – Demande d’aide à l’investissement local – Travaux de voirie 4 – Attribution de subventions versées en 2019 aux associations 5 – Participation financière des familles pour le séjour en classe de neige 2020...