PROCES VERBAL DU CM DU 1ER AOUT 1- Désignation des représentants de l’association “Baie de Canche” – Modificatif 2- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la Commune d’Etaples-sur-mer ANNEXE DELIBERATION N°2 ANNEXE 2 DELIBERATION N°2 3- Convention d’occupation à titre précaire et révocable d’un bureau au sein...
par magalie amonier · Published 4 août 2022 · Last modified 30 novembre 2022
PV DU 1ER JUILLET PROCES VERBAL DE L’ELECTION DU MAIRE 1BIS- Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection du Maire 1TER- Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection des adjoints 1- Fixation du nombre d’adjoints 2- Modification de la désignation des membres des commissions municipales 3- Modification des...
PV du 24 mai 2022 1- “Appel à manifestation d’intérêt concurrente” pour la cession à titre onéreux ou la prise à bail à construction de l’ensemble immobilier constitué du “Bâtiment QUENTOVIC” ANNEXE 1 DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 DELIBERATION N°1 ANNEXE 3 DELIBERATION N°1 ANNEXE 4 DELIBERATION N°1 ANNEXE 5 DELIBERATION...
Procès verbal du CM du 6 avril 1- Délocalisation de l’école municipale de voile 2- Convention d’Occupation Temporaire (COT) entre SNCF GARES & CONNEXIONS et la ville d’Etaples-sur-mer en vue d’installer dans une partie de ses locaux le poste de Police Municipale ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Création de l’association “Baie...
Pitch Immo vous présente sa nouvelle résidence « Les Jardins d’Opale » située à proximité de la gare d’Étaples-Le Touquet. Elle se compose d’appartements neufs, du studio au 5 pièces avec des balcons, terrasses ou jardins. Si vous souhaitez plus d’informations, retrouvez Gaëlle sur son espace de vente au 1 Boulevard...
Procès verbal du CM du 16 mars (n°1) Procès verbal du CM du 16 mars (n°2) 1 – TAUX DE FISCALITE 2022 ANNEXE DEL N°1 -ETAT DE NOTIFICATION 2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION VILLE 2021 3 – BUDGET PRINCIPAL DE LA...
