Categorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2016

Convention pour le traitement des eaux usées Convention de maîtrise d’ouvrage  Compte-Rendu d’Activité  Compétence Politique de la Ville Approbation du rapport définitif CLETC Signature de convention Participation Voirie et Réseaux Travaux  Subventions 2016 aux associations Mise en délégation de Service Public Logiciel  Subvention aux associations sportives Adhésion 2016  Cession de...

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2016

Transfert de compétence Politique de la Ville Enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie de voirie Convention de mutualisation du contrat de maintenance Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme  Travaux de réhabilitation Club House Stade de football GUILLUY  Acquisition de matériel muséographique  Validation de la programmation Contrat de Ville 2016 ...

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FÉVRIER 2016

Règlement de la salle de consultation des archives municipales Extension du périmètre d’intervention du Conservatoire du littoral, intervention et acquisition foncière du Conservatoire du littoral sur ce nouveau périmètre Quatrième mise à jour du Règlement Intérieur de Commande Publique Avenant de prolongation des marchés ,n° 2012-013, 2012-014, 2012-015 DETR 2016...

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2015

Transfert de compétence et engagement de participation financière au projet de déploiement du Très Haut Débit porté par Nord-Pas-de-Calais Numérique Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Attribution de marché public relatif à la fourniture de denrées alimentaires brutes Consultation relative aux services d’assurances de la Ville d’Étaples et du CCAS Travaux...

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2015

Troisième mise à jour du Règlement Intérieur de Commande Publique de la Ville d’Étaples-sur-mer Réhabilitation d’un équipement multi-sports Mise en place d’un poste d’adulte-relais médiateur-santé Dissolution du SIVU OPAL’ORIGINE Désaffectation des locaux de l’école élémentaire Jules Ferry Participation financière des familles pour les classes de neige 2016 Chantier école Attribution...

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2015

Prise de compétence partielle Mise en réseau et animation des équipements de Lecture Publique par la CCMTO Composition du Conseil Communautaire Validation de la demande d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée auprès des services de l’Etat Friche Kennedy Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant pour le compte d’un tiers...