Categorie : Délibérations

Conseil Municipal du 18 Décembre 2017

1-Présentation des rapports annuels 2016 des service Assainissement reçus de la CA2BM 2-Compte-rendu CRAC 2016 3-Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 4-Campagne d’incitation au ravalement de façades – Aide financière pour des travaux en Site Patrimonial Remarquable 5-Projet d’implantation des boites à livres sur le territoire...

Conseil Municipal du 19 Octobre 2017

1-Programme de Réussite Educative 2-Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des commissions municipales, comités et conseil 3-Décision du membre titulaire et du membre suppléant de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CA2BM 4-Approbation des statuts de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM)...

Conseil municipal du 26 Septembre 2017

1-Motion favorable au maintien des dispositifs d’emplois aidés 1-Eléction d’un nouvel adjoint au maire suite à la démission de Mme LEDOUX de ses fonctions d’adjointe et de conseillère municipale 2-Présentation des rapports annuels du service Collecte et Valorisation des déchets des intercommunalités du territoire 3-Modification de la composition des représentants...

Conseil municipal du 19 Juin 2017

1-Avis sur l’Aire d’accueil des grands rassemblements des gens du voyage 1-Aide financière pour la création de la grande école du numérique à Etaples s/mer 2-Attribution d’une aide exceptionnelle à Action contre la faim pour soutenir l’action des Maires contre la crise humanitaire en Afrique 3-Assujettissement des logements vacants à...

Conseil Municipal du 22 Mai 2017

1-Avis obligatoire dans le cadre des dispositions réglementaires relatives à la création ou à l’extension d’une chambre funéraire 2-Avis obligatoire sur une cession de logement locatif social – propreté de la SA HLM Logis 62 sis résidence les Charmes à Etaples 1-Implantation d’un équipement Multi-Sports – Demande de subvention auprès...

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2017

Modalité de mise à disposition des véhicules municipaux Débat d’orientation budgétaire 2017 Redevance d’occupation du domaine public pour chantiers provisoires Travaux de requalification et d’aménagement de l’hyper centre Projet de la Pyramide Projet de rénovation de l’éclairage public Projet de rénovation du chauffage dans les bâtiments Nomination de 2 membres...