Categorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2018

1-Avis du CM EPDAHAA 1-Approbation du rapport 2018 – CLECT 2-Reversement subvention AGIR 4-Garantie d’emprunt –  Pas-de-Calais HABITAT 5-Délibération DETR 2018 rénovation gendarmerie 6-Délibération DETR 2018 restructuration centre nautique 7-Délibération DETR 2018 Requalification centre ville voirie 8- Salle Pyramide Fonds LEADER 9-Restauration NOTRE DAME DE LOURDES 10- Convention de groupement...

Conseil Municipal du 18 Décembre 2017

1-Présentation des rapports annuels 2016 des service Assainissement reçus de la CA2BM 2-Compte-rendu CRAC 2016 3-Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 4-Campagne d’incitation au ravalement de façades – Aide financière pour des travaux en Site Patrimonial Remarquable 5-Projet d’implantation des boites à livres sur le territoire...

Conseil Municipal du 19 Octobre 2017

1-Programme de Réussite Educative 2-Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des commissions municipales, comités et conseil 3-Décision du membre titulaire et du membre suppléant de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CA2BM 4-Approbation des statuts de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM)...

Conseil municipal du 26 Septembre 2017

1-Motion favorable au maintien des dispositifs d’emplois aidés 1-Eléction d’un nouvel adjoint au maire suite à la démission de Mme LEDOUX de ses fonctions d’adjointe et de conseillère municipale 2-Présentation des rapports annuels du service Collecte et Valorisation des déchets des intercommunalités du territoire 3-Modification de la composition des représentants...

Conseil municipal du 19 Juin 2017

1-Avis sur l’Aire d’accueil des grands rassemblements des gens du voyage 1-Aide financière pour la création de la grande école du numérique à Etaples s/mer 2-Attribution d’une aide exceptionnelle à Action contre la faim pour soutenir l’action des Maires contre la crise humanitaire en Afrique 3-Assujettissement des logements vacants à...

Conseil Municipal du 22 Mai 2017

1-Avis obligatoire dans le cadre des dispositions réglementaires relatives à la création ou à l’extension d’une chambre funéraire 2-Avis obligatoire sur une cession de logement locatif social – propreté de la SA HLM Logis 62 sis résidence les Charmes à Etaples 1-Implantation d’un équipement Multi-Sports – Demande de subvention auprès...