Catégorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2022

1- Désignation des représentants de l’association “Baie de Canche” – Modificatif 2- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la Commune d’Etaples-sur-mer 3- Convention d’occupation à titre précaire et révocable d’un bureau au sein de l’hôtel de ville au profit de Monsieur le Député de la 4ème circonscription...

CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AOUT 2022

PV DU 1ER JUILLET PROCES VERBAL DE L’ELECTION DU MAIRE 1BIS- Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection du Maire 1TER- Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection des adjoints 1- Fixation du nombre d’adjoints 2- Modification de la désignation des membres des commissions municipales 3- Modification des...

CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2022

PV du 24 mai 2022 1- “Appel à manifestation d’intérêt concurrente” pour la cession à titre onéreux ou la prise à bail à construction de l’ensemble immobilier constitué du “Bâtiment QUENTOVIC” 2- Déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier comprenant l’ancien camping municipal “La Pinède” 3- Cession à titre gratuit...

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2022

1- Délocalisation de l’école municipale de voile 2- Convention d’Occupation Temporaire (COT) entre SNCF GARES & CONNEXIONS et la ville d’Etaples-sur-mer en vue d’installer dans une partie de ses locaux le poste de Police Municipale 3- Création de l’association “Baie de Canche” – Approbation des statuts – Adhésion – Désignation...

ENVIE D’HABITER OU D’INVESTIR À ÉTAPLES-SUR-MER ?

Pitch Immo vous présente sa nouvelle résidence « Les Jardins d’Opale » située à proximité de la gare d’Étaples-Le Touquet. Elle se compose d’appartements neufs, du studio au 5 pièces avec des balcons, terrasses ou jardins. Si vous souhaitez plus d’informations, retrouvez Gaëlle sur son espace de vente au 1 Boulevard...

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2022

1 – TAUX DE FISCALITE 2022 2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION VILLE 2021 3 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE 2021 4- BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE –  AFFECTATION DU  RESULTAT 2021 5 –...