Categorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 DECEMBRE 2018

1-avis – Motion pour la défense des services publics locaux 1- Etals sur le port d’Etaples s/mer – Tarifs de location pour l’année 2019 et validation de la convention 1bis- Contrat d ville. Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux 2- Bail...

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018

1 : Attribution d’une aide exceptionnelle pour soutenir l’action de l’Association des Maires de l’Aude et du Département de l’Aude en faveur des sinistrés de l’Aude 2 : Attribution d’une aide exceptionnelle pour soutenir l’action du Groupe de Secours Catastrophe Français en faveur des sinistrés d’Indonésie 3 : Présentation des...

Conseil Municipal du 26 Septembre 2018

1-CRAC 2017 N°2 : Restauration des bannières de procession – Sollicitation du GALPA 3 estuaires pour l’obtention d’une subvention N°3 : Schéma Départemental des Estuaires Naturels – Validation des actions et demande de subvention N°3 BIS : Création d’un ATLAS de la biodiversité communale – demande de financement N°4 :...

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2018

1 : Modification des délibérations portant délégations au Maire pour solliciter des subventions (complément) 1BIS : Mise à disposition d’un terrain au village Arc-en Ciel à la CA2BM en vue de la création et l’aménagement d’une aire de jeux enfants 2 : Accord sur la diminution du nombre de logements...

Conseil Municipal du 29 Mai 2018

1-Motion proposée par le Conseil municipal d’Etaples, relative au remplacement par le groupe ENEDIS (anciennement EDF) des compteurs d’électricité actuels pour le nouveau compteur « LINKY » 2-Motion favorable au maintien de la Trésorerie d’Etaples s/mer 3-Motion « La Plage des Pauvres pour tous » 1-Vente du terrain rue Saint-Pierre 2-Nom de la salle...

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018

1- Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2017  2- Budget annexe Maréis – Adoption du compte de gestion 2017 3- Budget annexe Office Municipal de Tourisme – Adoption du compte de gestion 2017 4- Budget annexe Locations des Bâtiments industriels et commerciaux – Adoption du...