Categorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2019

1 – Taux de fiscalité 2019 2 – Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2018 3 – Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2018 4 – Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2018 5 – Budget principal de...

CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2019

1- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2 : Motion sur l’interdiction de produits phytosanitaires 3 : Convention de mise à disposition de terrains dans le cadre des travaux d’aménagement du Pôle d’échanges multimodal de la gare d’Etaples/Le Touquet 4 : Contrat Délégation Service Public du camping municipal “La Pinède” et de...

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2019

  1 : Convention de cadre général pour le mécénat 2 : Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé la “musée quentovic” 3 : Cession d’un immeuble d’habitation 4 : Lancement en procédure d’appel d’offres ouvert de la consultation pour l’acquisition de fournitures et de prestations d’entretien...

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 DECEMBRE 2018

1-avis – Motion pour la défense des services publics locaux 1- Etals sur le port d’Etaples s/mer – Tarifs de location pour l’année 2019 et validation de la convention 1bis- Contrat d ville. Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux 2- Bail...

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018

1 : Attribution d’une aide exceptionnelle pour soutenir l’action de l’Association des Maires de l’Aude et du Département de l’Aude en faveur des sinistrés de l’Aude 2 : Attribution d’une aide exceptionnelle pour soutenir l’action du Groupe de Secours Catastrophe Français en faveur des sinistrés d’Indonésie 3 : Présentation des...

Conseil Municipal du 26 Septembre 2018

1-CRAC 2017 N°2 : Restauration des bannières de procession – Sollicitation du GALPA 3 estuaires pour l’obtention d’une subvention N°3 : Schéma Départemental des Estuaires Naturels – Validation des actions et demande de subvention N°3 BIS : Création d’un ATLAS de la biodiversité communale – demande de financement N°4 :...