Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 1- Délégation de compétence relative à le gestion du port départemental d’Étaples-sur-mer à la ville d’Étaples-sur-mer ANNEXE 1 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 3 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 4 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 5 – DELIBERATION N°1...
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023 1- Retrait de la délibération n°1 en date du 14 novembre 2023 concernant le repos dominical ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 3- Fonds régional « inondations et tempêtes » 4- Prescription d’une modification du Plan...
Procès Verbal du 18 Septembre 2023 1- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 ANNEXE DEL N°1 2- Retrait de la délibération n° 4 en date du 17 octobre 2022 ANNEXE DEL N°2 3- Retrait de la délibération n° 56 en date du 17 octobre 2022 ANNEXE DEL...
PROCES VERBAL DU CM DU 12 JUIN 2023 1- Délibération de principe pour l’acceptation de la subvention accordée par le Département pour l’implantation d’un parcours de motricité extérieur à l’école maternelle de Rombly 2 -Déclassement anticipé du domaine public d’une portion de la voirie dénommée rue Grand-Pierre ANNEXE 1 ANNEXE...
Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023 1- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire au titre de l’exploitation de l’espace de restauration de la « Maison de la Baie de Canche » ANNEXE 1 ANNEXE 2 2- Requalification des espaces publics – Révision de la subvention attribuée par le...
ÉLECTION DES SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES AU SCRUTIN DE LISTE PROCES VERBAL FEUILLE DE PROCLAMATION DECLARATION DE CHOIX
