Categorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2018

1 : Modification des délibérations portant délégations au Maire pour solliciter des subventions (complément) 1BIS : Mise à disposition d’un terrain au village Arc-en Ciel à la CA2BM en vue de la création et l’aménagement d’une aire de jeux enfants 2 : Accord sur la diminution du nombre de logements...

Conseil Municipal du 29 Mai 2018

1-Motion proposée par le Conseil municipal d’Etaples, relative au remplacement par le groupe ENEDIS (anciennement EDF) des compteurs d’électricité actuels pour le nouveau compteur “LINKY” 2-Motion favorable au maintien de la Trésorerie d’Etaples s/mer 3-Motion “La Plage des Pauvres pour tous” 1-Vente du terrain rue Saint-Pierre 2-Nom de la salle...

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018

1- Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2017  2- Budget annexe Maréis – Adoption du compte de gestion 2017 3- Budget annexe Office Municipal de Tourisme – Adoption du compte de gestion 2017 4- Budget annexe Locations des Bâtiments industriels et commerciaux – Adoption du...

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2018

AVIS N°1 1-Débat d’Orientation Budgétaire 2-Approbation du rapport 2018 de la commission locale d’évaluation des charges transférées  de la CA2BM 3-Reversement de la subvention d’aides aux communes pour l’accueil des demandeurs d’asile à l’association AGIR 4-Garantie d’emprunt caisse des dépôts et consignations pour Pas-de-Calais Habitat 5-DETR 2018 – Appel à...

Conseil Municipal du 18 Décembre 2017

1-Présentation des rapports annuels 2016 des service Assainissement reçus de la CA2BM 2-Compte-rendu CRAC 2016 3-Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 4-Campagne d’incitation au ravalement de façades – Aide financière pour des travaux en Site Patrimonial Remarquable 5-Projet d’implantation des boites à livres sur le territoire...