Categorie : Délibérations

Conseil municipal du 19 Juin 2017

1-Avis sur l’Aire d’accueil des grands rassemblements des gens du voyage 1-Aide financière pour la création de la grande école du numérique à Etaples s/mer 2-Attribution d’une aide exceptionnelle à Action contre la faim pour soutenir l’action des Maires contre la crise humanitaire en Afrique 3-Assujettissement des logements vacants à...

Conseil Municipal du 22 Mai 2017

1-Avis obligatoire dans le cadre des dispositions réglementaires relatives à la création ou à l’extension d’une chambre funéraire 2-Avis obligatoire sur une cession de logement locatif social – propreté de la SA HLM Logis 62 sis résidence les Charmes à Etaples 1-Implantation d’un équipement Multi-Sports – Demande de subvention auprès...

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2017

Modalité de mise à disposition des véhicules municipaux Débat d’orientation budgétaire 2017 Redevance d’occupation du domaine public pour chantiers provisoires Travaux de requalification et d’aménagement de l’hyper centre Projet de la Pyramide Projet de rénovation de l’éclairage public Projet de rénovation du chauffage dans les bâtiments Nomination de 2 membres...

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2017

Attribution d’une aide exceptionnelle Demande d’agrément dérogatoire Validation d’un dossier de classement de l’OT Maintien de la compétence Promotion du Tourisme Résiliation de la convention de mise à disposition de personnel de la Ville Programmation 2017 FIPD Travaux de la Pyramide Cession immobilière – Modification Cession immobilière – Autorisation Vente...

Conseil Municipal du 6 et 11 Avril 2017

1-Motion défavorable à l’implantation d’Eoliennes OFFSHORE au large des plages de la Côte d’Opale Sud 1-Taux de fiscalité 2017 2-Intégration du résultat du budget SIVU OPAL’ORIGINE et du budget Nouveau Lotissement 19Bis-Encaissement de la recette issue de la convention de mécénat pour la réalisation d’une statue de marin-pêcheur 19Ter-Garantie d’Emprunt...

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2016

Validation de la démarche de préparation d’un dossier de classement de l’OMT Maintien de la compétence promotion du tourisme Mécénat pour la réalisation d’une statue de marin-pêcheur Convention de prise en charge Approbation du règlement intérieur pour l’organisation des Nouvelles Activités Périscolaires Réalisation d’un emprunt auprès de la Banque Postale...