Categorie : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2017

Modalité de mise à disposition des véhicules municipaux Débat d’orientation budgétaire 2017 Redevance d’occupation du domaine public pour chantiers provisoires Travaux de requalification et d’aménagement de l’hyper centre Projet de la Pyramide Projet de rénovation de l’éclairage public Projet de rénovation du chauffage dans les bâtiments Nomination de 2 membres...

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2017

Attribution d’une aide exceptionnelle Demande d’agrément dérogatoire Validation d’un dossier de classement de l’OT Maintien de la compétence Promotion du Tourisme Résiliation de la convention de mise à disposition de personnel de la Ville Programmation 2017 FIPD Travaux de la Pyramide Cession immobilière – Modification Cession immobilière – Autorisation Vente...

Conseil Municipal du 6 et 11 Avril 2017

1-Motion défavorable à l’implantation d’Eoliennes OFFSHORE au large des plages de la Côte d’Opale Sud 1-Taux de fiscalité 2017 2-Intégration du résultat du budget SIVU OPAL’ORIGINE et du budget Nouveau Lotissement 19Bis-Encaissement de la recette issue de la convention de mécénat pour la réalisation d’une statue de marin-pêcheur 19Ter-Garantie d’Emprunt...

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2016

Validation de la démarche de préparation d’un dossier de classement de l’OMT Maintien de la compétence promotion du tourisme Mécénat pour la réalisation d’une statue de marin-pêcheur Convention de prise en charge Approbation du règlement intérieur pour l’organisation des Nouvelles Activités Périscolaires Réalisation d’un emprunt auprès de la Banque Postale...

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2016

Désignation de nouveaux délégués communautaires Attribution d’aide exceptionnelle Convention de nettoyage de locaux Fonds de concours CCMTO Approbation des statuts modifiés de la FDE Compte-rendu d’activité au concédant (CRAC) 2015 Création d’un plateau multisports Étal sur le port d’Étaples-tarifs de location Avis sur la cession d’un logement locatif social Vente de parcelle boisée Dégradation...

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2016

Soutien au projet d’inscriptions des sites funéraires Cession du Centre Technique Municipal Vente de 2 lots de terrains à bâtir Contrat d’association avec les écoles maternelles privées Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties Reversement des subventions CGET ÉTAT à la CCMTO Participation voirie et réseaux Vente d’une emprise foncière...