Auteur : magalie amonier

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2026

  PV du Conseil municipal du 30 juin 2026 Adoption du PV du Conseil municipal du 30 juin par le Conseil municipal réuni le 23 septembre 2026 Délibération n° 2026-92 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal de la Ville d’Étaples-sur-mer Délibération n° 2026-93 Mise à jour de la convention...

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026

PROCÈS VERBAL DU CM DU 09 JUIN 2026 71- Vente sous pli cacheté au plus offrant d’un bien immobilier à usage d’habitation sis 17 rue de Rosamel relevant du domaine privé communal 72- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite aux élections municpales de 2026 73- Attribution...

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2026

PROCES VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2026 PROCES VERBAL DU CM DU 28 AVRIL 2026 DEL2026-52 – ACCEPTATION DEFINITIVE DE LA SUBVENTION DEPARTEMENTALE ATTRIBUEE AU TITRE DU FONDS ALIMENTATION DURABLE 2025-2027 POUR LE PROJET « LES JARDINS PARTAGÉS DU RENOUVEAU » DEL2026-53 – VALIDER LE CHANGEMENT D’USAGE DE L’APPARTEMENT N°1 DE...