ARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATION DE LA CAPACITÉ D’ESTER EN JUSTICE AU NOM DE LA COMMUNE
ARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATION DE LA CAPACITÉ D’ESTER EN JUSTICE AU NOM DE LA COMMUNE À MONSIEUR DAMIEN HAGNERÉ
ARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATION DE LA CAPACITÉ D’ESTER EN JUSTICE AU NOM DE LA COMMUNE À MONSIEUR DAMIEN HAGNERÉ
PROCÈS VERBAL DU CM DU 09 JUIN 2026 71- Vente sous pli cacheté au plus offrant d’un bien immobilier à usage d’habitation sis 17 rue de Rosamel relevant du domaine privé communal 72- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite aux élections municpales de 2026 73- Attribution...
PROCES VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2026 PROCES VERBAL DU CM DU 28 AVRIL 2026 DEL2026-52 – ACCEPTATION DEFINITIVE DE LA SUBVENTION DEPARTEMENTALE ATTRIBUEE AU TITRE DU FONDS ALIMENTATION DURABLE 2025-2027 POUR LE PROJET « LES JARDINS PARTAGÉS DU RENOUVEAU » DEL2026-53 – VALIDER LE CHANGEMENT D’USAGE DE L’APPARTEMENT N°1 DE...
ARRETE MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION DE CONSOMMATION DE BOISSONS ALCOOLISÉES SUR LA VOIE PUBLIQUE
34-TAUX DE FISCIALITÉ 35- REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER 36-BUDGET VILLE -VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 37-BUDGET VILLE- AFFECTATION DE RESULTAT 2025 38- BUDGET VILLE – BUDGET PRIMITIF 2026 39-BUDGET ANNEXE MARÉIS – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 40-BUDGET ANNEXE MARÉIS – AFFECTATION DE RESULTATS 2025 41-BUDGET ANNEXE MAREIS...
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2026 9- Fermeture de classes dans les écoles de la commune d’Étaples-sur-mer – Rentrée scolaire 2026-2027 10 + Annexe – Tableau nominatif des indemnités du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués 11 + Annexe – Majoration des indemnités de...