Catégorie : Délibérations
Procès Verbal du conseil municipal du 19 mai 2025 1- Projet de mise à disposition, par bail emphytéotique, de l’immeuble édifié sur la parcelle enregistrée au cadastre sous le numéro AL 15, au profit de l’association maritime des chasseurs de la Baie de Canche 2- Convention de location, au profit...
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2025 1 + ANNEXE- Acquisition des parcelles cadastrées AD 23 et 24 par prescription acquisitive 2- Modification d’un tarif d’occupation du Domaine public « Droit de places des fêtes, foraines » 3- Désignation des membres siégeant au Conseil Local du Site Patrimoine Remarquable d’Étaples-sur-mer 4-...
PROCES VERBAL DU 17 MARS 2025 NOTE DE PRESENTATION BREVE BUDGET 2025 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BORDEREAU DE DOCUMENTS 1-TAUX DE FISCALITÉ 2025 2- INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX : ÉTAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERCUES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 PAR LES ÉLUS SIEGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DÉTAPLES-SUR-MER...
PROCES VERBAL DU 10 FEVRIER 2025 1- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) 2025 2- BUDGET VILLE – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2024 3- GARANTIE D’EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR FLANDRES OPALE HABITAT DESTINÉE A LA RÉHABILITATION D’UN LOGEMENT INDIVIDUEL, 16 RUE DE VIGNY A ETAPLES-SUR-MER- BUDGET PRINCIPAL...
PROCES VERBAL DU 16 DECEMBRE 2024 1 + annexes – Présentation du Rapport d’observations définitives et sa réponse par la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2019 et suivants 2- Projet de restauration et de préservation du patrimoine maritime et plan de financement prévisionnel 4+ annexe – Intégration dans...
03-PROCES VERBAL DU 04 NOVEMBRE 2024_compressed 1- APPEL A MANFESTATION D’INTERET CONCURRENT POUR LA RESTAURATION ET L’ANIMATION D’UN ESPACE SITUÉ A LA MAISON DE LA BAIE DE CANCHE POUR LA PÉRIODE DE 2025 A 2037 ANNEXE DELIBERATION N°1 2- ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) EN...