PROCES VERBAL DU 13 DECEMBRE 2021 1- Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPI) arrêté par la Conseil Communautaire du 25 novembre 2021 2- Ratification de la convention de mise à disposition du logiciel CART@DS par la CA2BM ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Déclassement du domaine public...
Procès verbal du CM du 22 novembre 1- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération des 2 baies en Montreuillois ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Nouveaux tarifs applicables à compter du 1er Janvier 2022 ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Dénomination d’une voie publique – Impasse Paul...
Procès verbal du CM du 27 septembre 2021 1- Désignation des membres des commissions municipales 2- Commission communale des impôts directs (CCID) – Établissement de la liste de contribuables proposée par la conseil municipal. 3- Retrait de la délibération n°4 du 27 septembre 2021 d’une parcelle de 80 m², sise...
Procès verbal du CM du 28 juin 2021 1- Transfert de propriété à titre gratuit du collège « Jean Jaurès » au profit du Département du Pas-de-Calais ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Avis sur cession d’un logement locatif par la SA d’HLM Flandre Opale Habitat ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Périmètre de ravalement obligatoire...
003. pv du 31 mai 2021 1- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la commune d’Etaples-sur-mer ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Travaux de mise aux normes électriques du poste de transformation « piscine Etaples » – Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée passée entre la CA2BM ‘ex...
003. PROCES VERBAL DU 29 AVRIL 2021 1- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire au titre de l’animation et la restauration légère de la « Maison de la Baie de Canche » 2- Déclassement du domaine public et cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain 3- Dénomination de rue –...
