CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AOUT 2022

PV DU 1ER JUILLET

PROCES VERBAL DE L’ELECTION DU MAIRE

1BIS- Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection du Maire

1TER- Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection des adjoints

1- Fixation du nombre d’adjoints

2- Modification de la désignation des membres des commissions municipales

3- Modification des membres de la Commission d’Appel d’Offres

4- Modification des membres de la Commission de Délégation du Service Public

5- Modification des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

6- Modification de la Constitution du Conseil d’Exploitation de l’Office Municipal du Tourisme

7- Modification des membres de la Commission Marine

8- Modification des membres de la Commission des Marchés Commerçants non sédentaires

9- Modification des représentants à l’Association des Amis du Musée de la Marine et au Comité de Gestion du Musée de la Marine

10- Modification des membres au sein des différents organismes extérieurs

11- Modification de la Commission communale des impôts directs (CCDI) – Établissement de la liste de contribuables proposée par le conseil municipal

12- Modification des membres du Comité (CT) et Comité Hygiène, Sécurité et conditions de Travail (CHSCT) communs entre la commune et le CCAS : Désignations des délégués titulaires et suppléants

13- Modification de la commission municipale ayant en charge du suivi des “appels à projet ou manifestation d’intérêt (AMI)”

14- Affectation de la Salle de la Capitainerie – Organisation des Mariages