procès verbal du 12 avril 2021 1- Suppression du service public du « Camping la Pinède et de la salle polyvalente de la Pinède » 2- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le site de l’ancien camping « La Pinède » 3- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe à temps...
003-PV DU 15 MARS 1- Taux de fiscalité 2021 2- Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2020 3- Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2020 4- Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2020 5- Budget principal de la...
PROCES VERBAL DU 8 FEVRIER 2021 1- Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de la CA2BM – débat sur les orientations ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Acquisition d’une parcelle de terrain constitutive d’une partie de la voirie d’accès communale au Collège « Jean-Jaurès » ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Débat d’Orientation Budgétaire ANNEXE...
Procès verbal du 25 janvier 2021 1-Appel à manifestation d’intérêt concurrente pour l’animation et la restauration légère du site du Club Nautique de la Canche ANNEXE DELIBERATION N°1 2-Cession à titre onéreux d’un bien immobilier ANNEXE DELIBERATION N°2 3-Résiliation pour faute du contrat de délégation de service public Camping « La...
Procès verbal du cm du 14 décembre n°1 Proces verbal du cm du 14 decembre n°2 1 – Autorisation de déclassement anticipé de l’espace Jules Ferry ANNEXE 1 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 – DELIBERATION N°1 2 – Déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier comprenant l’ancien presbytère et son...
1-Communication du rapport sur les actions entreprises suites aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la commune en cours des exercices 2013 à 2018 ANNEXE DELIBERATION N°1 ANNEXE DELIBERATION N°1-1 2- Avenant n°3 à la concession relative à l’aménagement de la ZAC du...
