PV du 24 mai 2022

1- « Appel à manifestation d’intérêt concurrente » pour la cession à titre onéreux ou la prise à bail à construction de l’ensemble immobilier constitué du « Bâtiment QUENTOVIC »

ANNEXE 1 DELIBERATION N°1

ANNEXE 2 DELIBERATION N°1

ANNEXE 3 DELIBERATION N°1

ANNEXE 4 DELIBERATION N°1

ANNEXE 5 DELIBERATION N°1

2- Déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier comprenant l’ancien camping municipal « La Pinède »

3- Cession à titre gratuit de deux véhicules automobiles au profit de l’association « Mobyl’aide »

4- Vente du site presbytère et de l’espace Jules Ferry

ANNEXE DELIBERATION N°4

ANNEXE 2 DELIBERATION N°4

5- Rétrocession, par l’office public de l’habitat « Pas-de-Calais Habitat », au profit de la commune, pour incorporation dans le domaine public communal, des voiries et des réseaux divers sis rue de la Pierre Trouée, rue Neuve et avenue du Mont Levin.

ANNEXE DELIBERATION N°5

6- Modification de la délibération n°7 du Conseil municipal de la ville d’Etaples-sur-mer en date du 31 janvier 2022 concernant le recrutement d’un apprenti au sein des services de la ville d’Etaples-sur-mer

7- Recrutement d’un apprenti au sein des services de la ville d’Etaples-sur-mer

8- Création de postes au tableau des effectifs du budget principal de la ville d’Etaples-sur-mer

9- Signature d’une convention portant mise à disposition individuelle par l’APEI – GAM Pôle Travail – Établissements ou Services d’Aide par le Travail (ESAT) « Les Ateliers Maurice DEHAY »  à la Ville d’Étaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°9

10- Attribution des subventions versées en 2022 aux associations non sportives

11- Affectation de la Salle de la Capitainerie – Organisation des Mariages

ANNEXE DELIBERATION N°11

12- Budget Ville – Décision Modificative N°1

13- Modification de la Délégation du conseil municipal au maire pour le recours à l’emprunt

14- Tarifs des articles de la boutique à compter du 10 mai 2022

ANNEXE DELIBERATION N°14

15- Achat de matériel pour la motricité des jeunes enfants

16- Achat de mobilier pour les accueils de loisirs

17- Achat d’un véhicule 9 places

18- Désaffectation et déclassement d’un bus de marque FAST

19- Désaffectation et déclassement d’un fourgon de marque Renault

20- Désaffectation et déclassement d’un minibus de marque Renault

21- Désaffectation et déclassement d’un fourgon de marque Renault Nacelle

22- Désaffectation et déclassement d’un fourgon de marque Citroën

23- Désaffectation et déclassement d’un fourgon de marque Citroën