ARRETE MUNICIPAL – REPOS DOMINICAL ANNEE 2023
Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés, dans les commerces de détail, au titre de l’année 2023
Auteur : magalie amonier
ARRETE MUNICIPAL – CITY-STADES
Arrêté municipal relatif à l’utilisation des CITY-STADES pris par la commune dans le cadre des pouvoirs du Maire à compter du 1er janvier 2023
ARRETE MUNICIPAL SKATE-PARK
Arrêté municipal relatif à l’utilisation du SKATE-PARK pris par la commune dans le cadre des pouvoirs de police du Maire à compter du 1er janvier 2023
ARRETE MUNICIPAL PUMPTRACK
Arrêté municipal relatif à l’utilisation du PUMPTRACK à compter du 1er Janvier 2023
ARRETE MUNICIPAL – COMITE SOCIAL TERRITORIAL
Arrêté portant composition du Comité Social Territorial placé auprès de la Ville d’Étaples-sur-mer
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2022
Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 1ère partie Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 2ème partie 1- Avenant 3 à la convention Contrat de ville par PAS-DE-CALAIS HABITAT : prorogation et usage du budget « exonération TFPB » ANNEXE DELIBERATION N°1 2-Avenant 3 à la convention...
