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Arrêté portant autorisation de stationnement d’un véhicule Taxi sur la commune d’Étaples-sur-mer au profit de la société ALIXIS TAXI
03-PROCES VERBAL DU 04 NOVEMBRE 2024_compressed 1- APPEL A MANFESTATION D’INTERET CONCURRENT POUR LA RESTAURATION ET L’ANIMATION D’UN ESPACE SITUÉ A LA MAISON DE LA BAIE DE CANCHE POUR LA PÉRIODE DE 2025 A 2037 ANNEXE DELIBERATION N°1 2- ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) EN...
Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés, dans les commerces de détail, au titre de l’année 2025
