ARRETE REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025
Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés, dans les commerces de détail, au titre de l’année 2025
Auteur : magalie amonier
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2024
PROCES VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 1- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ADJOINTS 2- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS 3- MAJORATIONS DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS 4- DELIBÉRATION PORTANT PRÉSENTATION DU « RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023 » ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATIO N DES...
ARRÊTÉ PORTIQUE ELEVATEUR A BATEAUX NAVIRES DE PLAISANCE
Arrêté réglementant l’utilisation du portique élévateur à bateaux pour les navires de plaisance d’une longueur supérieure à dix mètres
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2024
PROCES VERBAL DU CM DU 10 JUIN 2024 1- Fin de l’exonération de la Taxe d’Aménagement sur le périmètre de la ZAC du Domaine des Prés au 31/12/2024 2- Prescription de la démarche du Plan de Prévention des Risques Cavités (PPR) sur la commune 3- Intégration de la voie Verte...
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2024
Procès Verbal du conseil municipal du 21 Mai 2024 DEL 1- Consultation relative aux services d’assurances de la ville d’Étaples-sur-mer et du CCAS (en groupement de commande) DEL2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2024 et de son financement DEL3- Droit de préemption urbain, définition de projets d’intérêt...
