Procès Verbal du conseil municipal du 21 Mai 2024 DEL 1- Consultation relative aux services d’assurances de la ville d’Étaples-sur-mer et du CCAS (en groupement de commande) DEL2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2024 et de son financement DEL3- Droit de préemption urbain, définition de projets d’intérêt...
1- AUTORISATION DE SOUS-OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE – ANIMATION ET RESTAURATION LEGERE DE LA « MAISON DE LA BAIE DE CANCHE » – PERIODE ESTIVALE 2024 ANNEXE 1 – CONVENTION ANNEXE 2 – PROJET ANNEXE 3 – PV DE LA COMMISSION AMI
PROCES VERBAL DU CM DU 18 MARS 2024 1-TAUX DE FISCALITÉ 2024 2-INDEMNITES ELUS 3-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 ANNEXE DÉLIBÉRATION N°3 – CFU 2023 VILLE 4-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – AFFECTATION RESULTATS 2023 VILLE 5-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – BUDGET...
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024 1-Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2- Abrogation de la délibération n°1 du conseil municipal du 06 avril 2022 ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Abrogation de la délibération n°1 du conseil municipal du 12 juin 2023 ANNEXE DELIBERATION N°3 4- Appel à manifestation d’intérêt...
Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 1- Délégation de compétence relative à le gestion du port départemental d’Étaples-sur-mer à la ville d’Étaples-sur-mer ANNEXE 1 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 3 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 4 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 5 – DELIBERATION N°1...
Suite à sa transmission en Mairie, le service Urbanisme vous informe sur le projet d’un nouvel aménagement pour une antenne relais. Elle s’implanterait en rehausse de la cheminée de la Corderie, qui accueille déjà des dispositifs d’antenne relais Cet aménagement conduit à une hauteur prévue de 34 m. Le Dossier...
