Procès verbal du CM du 16 mars (n°1) Procès verbal du CM du 16 mars (n°2) 1 – TAUX DE FISCALITE 2022 ANNEXE DEL N°1 -ETAT DE NOTIFICATION 2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION VILLE 2021 3 – BUDGET PRINCIPAL DE LA...

Procès Verbal du 31 janvier 2022 1- Contrat de ville – Validation de la programmation 2022 et de son financement 1BIS- Création d’une commission municipale ayant en charge du suivi des « appels à projet ou manifestation d’intérêt (AMI) » 2- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2022 3- Adoption du Règlement Budgétaire et...

PROCES VERBAL DU 13 DECEMBRE 2021 1- Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPI) arrêté par la Conseil Communautaire du 25 novembre 2021 2- Ratification de la convention de mise à disposition du logiciel CART@DS par la CA2BM ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Déclassement du domaine public...

Procès verbal du CM  du 22 novembre 1- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération des 2 baies en Montreuillois ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Nouveaux tarifs applicables à compter du 1er Janvier 2022 ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Dénomination d’une voie publique – Impasse Paul...

Procès verbal du CM du 27 septembre 2021 1- Désignation des membres des commissions municipales 2- Commission communale des impôts directs (CCID) – Établissement de la liste de contribuables proposée par la conseil municipal. 3- Retrait de la délibération n°4 du 27 septembre 2021 d’une parcelle de 80 m², sise...

Procès verbal du CM du 28 juin 2021 1- Transfert de propriété à titre gratuit du collège « Jean Jaurès » au profit du Département du Pas-de-Calais ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Avis sur cession d’un logement locatif par la SA d’HLM Flandre Opale Habitat ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Périmètre de ravalement obligatoire...