Procès verbal du CM du 27 septembre 2021 1- Désignation des membres des commissions municipales 2- Commission communale des impôts directs (CCID) – Établissement de la liste de contribuables proposée par la conseil municipal. 3- Retrait de la délibération n°4 du 27 septembre 2021 d’une parcelle de 80 m², sise...
Procès verbal du CM du 28 juin 2021 1- Transfert de propriété à titre gratuit du collège « Jean Jaurès » au profit du Département du Pas-de-Calais ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Avis sur cession d’un logement locatif par la SA d’HLM Flandre Opale Habitat ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Périmètre de ravalement obligatoire...
003. pv du 31 mai 2021 1- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la commune d’Etaples-sur-mer ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Travaux de mise aux normes électriques du poste de transformation « piscine Etaples » – Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée passée entre la CA2BM ‘ex...
003. PROCES VERBAL DU 29 AVRIL 2021 1- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire au titre de l’animation et la restauration légère de la « Maison de la Baie de Canche » 2- Déclassement du domaine public et cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain 3- Dénomination de rue –...
procès verbal du 12 avril 2021 1- Suppression du service public du « Camping la Pinède et de la salle polyvalente de la Pinède » 2- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur le site de l’ancien camping « La Pinède » 3- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe à temps...
003-PV DU 15 MARS 1- Taux de fiscalité 2021 2- Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2020 3- Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2020 4- Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2020 5- Budget principal de la...
