PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 14 NOVEMBRE 2023

1- Retrait de la délibération n°1 en date du 14 novembre 2023 concernant le repos dominical

ANNEXE DELIBERATION N°1

2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024

3- Fonds régional “inondations et tempêtes”

4- Prescription d’une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

5- Adoption du nouveau règlement intérieur des achats et de la commande publique et mise en place d’une commission MAPA avec désignation de ses membres

ANNEXE DELIBERATION N°5

6- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais – Budget principal de la Ville”

ANNEXE DELIBERATION N°6

7- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais – Budget “Maréis”

ANNEXE DELIBERATION N°7

8- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais – Budget “Office de Tourisme”

ANNEXE DELIBERATION N°8

9- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais – Budget “Port de Plaisance”

ANNEXE DELIBERATION N°9

10 – Communication des débats liés à la présentation du Rapport Social Unique 2022 lors du Comité Social Territorial

ANNEXE DELIBERATION N°10

11- Convention de renouvellement de mise à disposition d’un agent de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois auprès de la Ville d’Étaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°11

12- Recensement de la population 2024 – Recrutement de 4 agents recenseurs

13- Création d’1 poste d’Adjoint Administratif principal de 2ème classe au tableau des effectifs du Port de Plaisance de la Ville d’Étaples-sur-mer

ANNEXE DELIBERATION N°13

14- Nouveaux tarifs applicables au 1er janvier 2024

ANNEXE DELIBERATION N°14

15- Autorisation de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2024 – Budget Principal

16- Budget Maréis – Décision Modificative n°1

17- Tarifs des articles de la boutique à compter du 24 octobre 2023

ANNEXE DELIBERATION N°17

18- Approbation des conditions générales de vente de Maréis

ANNEXE N°1 DELIBERATION N°18

19- Mise de billetteries déportées et de commissionnement pour les revendeurs

ANNEXE DELIBERATION N°19

20- Transport Scolaire – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CA2BM en date du 30 novembre 2023

ANNEXE DELIBERATION N°20