Procès Verbal du conseil municipal du 21 Mai 2024

DEL 1- Consultation relative aux services d’assurances de la ville d’Étaples-sur-mer et du CCAS (en groupement de commande)

DEL2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2024 et de son financement

DEL3- Droit de préemption urbain, définition de projets d’intérêt général

DEL4- Précision sur les modes de déplacements doux pour le développement du secteur commercial d’Opalopolis

DEL5- Budget annexe Camping la Pinède – Affectation du résultat 2023

DEL6- Clôture du budget annexe Camping la Pinède – Intégration des résultats au budget principal

DEL7- Budget annexe Locations Industriels et Commerciales – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

DEL8- Budget annexe Maréis – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

DEL9- Budget Ville – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

DEL10- Budget Ville – Décision Modificative n°1

DEL11- Budget Principal de la Ville – Constitution d’une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la commune à la SAS “ALL LOISIRS”

DEL12- Budget annexe – Office Municipal de Tourisme – Dotations aux dépréciations des actifs circulants

DEL13- Budget Port de Plaisance – Dotations aux dépréciations des actifs circulants

DEL14- Budget Principal de la Ville – Dotations aux dépréciations des actifs circulants

DEL15- Garantie d’emprunt CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS pour FLANDRE OPALE HABITAT destiné à la construction de 11 logements individuels rue du Général Patourneaux

DEL16- Attribution des subventions annuelles 2024 aux associations non sportives

DEL17- Attribution des subventions annuelles 2024 aux associations sportives affiliées à une fédération, aux associations sportives non affiliées à une fédération et aux associations sportives scolaires

DEL18- Subvention départementale au titre de l’appel à projets “modernisation de l’offre des services offerte aux habitants en quartier prioritaire” 2023

DEL19- Attribution d’une contribution financière à l’Association Baie de Canche

DEL20- Subvention “Rugby – Héritage 2023”

DEL21- Subvention “Volet 3 du plan 5 000 équipements sportifs – Génération 2024”

DEL22- Concours des Maisons et Jardins Fleuris” Régularisation

DEL23- Adhésion du port d’Étaples au réseau TransEurope Marinas et attribution d’une réduction aux plaisanciers membres du réseau

DEL24- Adhésion du port de plaisance d’Etaples-sur-mer aux services “Passeport Escales”

DEL25- Mise à jour du tableau des effectifs du Port de Plaisance de la ville d’Étaples-sur-mer

DEL26- Mis à jour du tableau des effectifs de la Ville d’Étaples-sur-mer – Recrutement de 2 policiers au grade de Gardien-Brigadier

DEL27- Mise à jour du tableau des effectifs de la ville d’Étaples-sur-mer

DEL28- Restauration des registres des délibérations du conseil municipal

DEL29- Subventions à l’Agence d’Attractivité Opale & Co dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens 2024-2026

DEL30- Contrat de Destination Touristique 2024-2027

DEL31- Tarifs et modalités de perception de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2025

DEL32- Tarifs publics du Pôle Tourisme “Corderie” (suite) à compter du 1er janvier 2024 – “Bagatelle”

DEL33- Tarifs publics du Pôle Tourisme “Corderie” (suite) à compter du 1er janvier 2024 – “Dennlys Parc”

DEL34- Tarifs publics du Pôle Tourisme “Corderie” (suite) à compter du 1er janvier 2024 – “Laby-parc”

DEL35- Tarifs des articles de la boutique à compter du 7 février 2024

DEL36- Tarifs année 2024-2025 – École de musique

DEL37- Tarifs des salles non sportives pour les associations locales

DEL38- Fixation d’un tarif “électricité” pour un commerce ambulant estival