Procès Verbal DU CM DU 15 DECEMBRE 2022 1- Cession à titre onéreux d’une licence de débit de boissons à consommer sur place de 4ème catégorie, propriété communale, au profit de la SCI “L’Abri Côtier Immo” 2- Approbation du rapport 2022 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)...

Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 1ère partie Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 2ème partie 1- Transfert de compétence – Restauration collective 2- Budget Office Municipal – Décision Modificative n°1 3- Budget Camping – Décision modificative n°1 4- Travaux en régie – Valorisation...

Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 1ère partie Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 2ème partie 1- Avenant 3 à la convention Contrat de ville par PAS-DE-CALAIS HABITAT : prorogation et usage du budget “exonération TFPB” 2-Avenant 3 à la convention Contrat de ville...

Procès verbal du 12 septembre 2022 1- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal 2- Subdélégation de signature au bénéfice de la Directrice Générale des Services, Madame Isabelle DUFLOS 3- Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité Syndical du Syndicat mixte Eden 62 4- Retrait de...

1- Désignation des représentants de l’association “Baie de Canche” – Modificatif 2- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la Commune d’Etaples-sur-mer 3- Convention d’occupation à titre précaire et révocable d’un bureau au sein de l’hôtel de ville au profit de Monsieur le Député de la 4ème circonscription...