PROCES VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024

1- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ADJOINTS

2- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS

3- MAJORATIONS DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS

4- DELIBÉRATION PORTANT PRÉSENTATION DU “RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023” ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATIO N DES 2 BAIES EN MONTREUILLOIS

5- BUDGET ANNEXE MARÉIS – DÉCISIN MODIFICATIVE 1

6- BUDGET OFFICE DU TOURISME – DÉCISION MODIFICATIVE 1

7- BUDGET ANNEXE PORT DE PLAISANCE – DÉCISION MODIFICATIVE 1

8- BUDGET VILLE – DÉCISION MODIFICATIVE

9- DISPOSITIF DE VENTE SOLIDAIRE DE MONUMENTS FUNÉRAIRES

10- CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS TITULAIRES DE LA VILLE D’ETAPLES-SUR-MER AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

11- COMMUNICATION DES DEBATS LIES A LA PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 LORS DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL

12- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE L’OFFICE DE TOURISME DE LA VILLE D’ÉTAPLES-SUR-MER

13- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLME D’ÉTAPLES-SUR-MER

14- INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT  (ISFE) POUR LA FILIERE POLICE MUNICIPALE

15- CONSULTATION RELATIVE AUX PRESTATIONS D’EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS DE LA VILLE D’ÉTAPLES-SUR-MER ET DU CCAS D’ETAPLES-SUR-MER (EN GROUPEMENT DE COMMANDES)

16- REPRISE D’UN BIEN VACANT, PARCELLE AW 139, ROUTE D’HILBERT

17- SOUTIEN AU PROJET D’EXTENSION DE LA JARDINERIE LECLERC, POUR ACCORD DE MONSIEUR LE PRÉFET

18- LE LOTISSEMENT ROUTE DE FROMESSENT A PROPOSÉ LA CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DES VOIES ET RÉSEAUX RELEVANT DE LA COMMUNE SUR LE PÉRIMETRE DE CETTE OPÉRATION ET A OBTENU LES AVALS TECHNIQUES POUR L’INTÉGRATION AU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

19- MAINTIEN DE LA BIODIVERSITÉ – ARBRE REMARQUABLE, ALLÉE DES SORCIERS

20- INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, DS PARCELLES AK 129 ET AK 399 PAR CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE D’ÉDOUARD DENIS

21- AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC LA CA2BM, RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION AUX COMMUNES DU LOGICIEL DES AUTORISATIONS D’URBANISME

22- POURSUITE DE LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF “PETITS DÉJEUNERS” – ANNÉE 2024-2025

23- PARTICIPATION FINANCIERE DES FAMILLES POUR LE SÉJOUR EN CLASSE DE NEIGE 2025

24- RESTAURATION DE LA MAQUETTE DE MARÉIS PAR L’ASSOCIATION MODÉLISME CLUB NAVAL D’ÉTAPLES

25- TARIFS PUBLICS DU POLE TOURISME “CORDERIE” A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025

26- TARIFS DES ARTICLES DE LA BOUTIQUE MARÉIS A COMPTER DU 7 FÉVRIER 2024

27- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN VEHICULE DE MARQUE RENAULT MASTER

28- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN VÉHICULE “MINI BUS” DE MARQUE PEUGEOT

29- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN VEHICULE “CLIO” DE SERVICE DE MARQUE RENAULT

30- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN MATÉRIEL DE LA PU DE MARQUE NIMOS MODELE MUG/H

31- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN VÉHICULE DE MARQUE RENAULT BENNE

32- DEAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE MATERIEL ELECTRIQUE (ANCIENS MOTIFS DECORATION DE NOEL)

33- DESAFFECTATION ET DECLASSMENT D’UN FOURGON DE MARQUE RENAULT MASTER, MODELE PEMP