Troisième mise à jour du Règlement Intérieur de Commande Publique de la Ville d’Étaples-sur-mer Réhabilitation d’un équipement multi-sports Mise en place d’un poste d’adulte-relais médiateur-santé Dissolution du SIVU OPAL’ORIGINE Désaffectation des locaux de l’école élémentaire Jules Ferry Participation financière des familles pour les classes de neige 2016 Chantier école Attribution...
Prise de compétence partielle Mise en réseau et animation des équipements de Lecture Publique par la CCMTO Composition du Conseil Communautaire Validation de la demande d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée auprès des services de l’Etat Friche Kennedy Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant pour le compte d’un tiers...
cantine garderie étude 2015 délib Jules ferry régie ete 2015 SALLE DES CARRIERES 2015 tarifs 2015 2016 école de musique Délib Adhésion coopérative bois délib aug part communale Assainissement DSU 2014 ligne boulogne amiens motion remisage des véhicules subv except Népal subventions 2015 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité...
Avenants N°1 marchés 2011 01 et 2011 02 taux fiscalité 2015 CG CA 2014 Port de Plaisancetaux fiscalité 2015 CG CA 2014 Port de Plaisance CG CA 2014 Office Municipal Tourisme CG CA 2014 Loc bats industriels et commerc CG CA 2014 Camping la PInède CG CA 2014 AFFECTATION ZONE...
Autres / Délibérations / Direction Générale des services / Finances / Ressources Humaines
par Laurence Lepretre · Published 10 mars 2015
Direction Générale Débat d’Orientation Budgétaire DOB 2015 ANNEXE Affaires Générales Chantier Ecole SEGPA Dispositif enlèvement tags et graffitis Formation des élus Vente maison des pêcheurs 13 rue du Port Finances/subventions Création d’un équipement multi activités DETE 2015 EP Cité Bel Air FDE Centrale d’achat Revêtement de sol du complexe les...
Animation - Tourisme / Délibérations / Ressources Humaines
par Alain CONVERSET · Published 6 février 2015 · Last modified 10 mars 2015
En ce début d’année, après avoir renouvelé ses vœux de santé à l’assemblée et à leurs proches, M. le Maire a proposé d’observer une minute de silence afin de rendre hommage aux victimes des événements tragiques survenus récemment. L’information a ensuite été donnée sur les décisions prises en vertu des...
