Validation de la démarche de préparation d’un dossier de classement de l’OMT Maintien de la compétence promotion du tourisme Mécénat pour la réalisation d’une statue de marin-pêcheur Convention de prise en charge Approbation du règlement intérieur pour l’organisation des Nouvelles Activités Périscolaires Réalisation d’un emprunt auprès de la Banque Postale...
Désignation de nouveaux délégués communautaires Attribution d’aide exceptionnelle Convention de nettoyage de locaux Fonds de concours CCMTO Approbation des statuts modifiés de la FDE Compte-rendu d’activité au concédant (CRAC) 2015 Création d’un plateau multisports Étal sur le port d’Étaples-tarifs de location Avis sur la cession d’un logement locatif social Vente de parcelle boisée Dégradation...
Soutien au projet d’inscriptions des sites funéraires Cession du Centre Technique Municipal Vente de 2 lots de terrains à bâtir Contrat d’association avec les écoles maternelles privées Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties Reversement des subventions CGET ÉTAT à la CCMTO Participation voirie et réseaux Vente d’une emprise foncière...
Approbation du projet de périmètre de la future Communauté d’Agglomération Révision des statuts de la CCMTO Principe d’adhésion à l’agence d’attractivité Opale Canche Authie Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Participation financière aux études de diagnostics des réseaux d’assainissement Réduction des fuites dans les réseaux d’eau potable...
Convention pour le traitement des eaux usées Convention de maîtrise d’ouvrage Compte-Rendu d’Activité Compétence Politique de la Ville Approbation du rapport définitif CLETC Signature de convention Participation Voirie et Réseaux Travaux Subventions 2016 aux associations Mise en délégation de Service Public Logiciel Subvention aux associations sportives Adhésion 2016 Cession de...
Transfert de compétence Politique de la Ville Enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie de voirie Convention de mutualisation du contrat de maintenance Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Travaux de réhabilitation Club House Stade de football GUILLUY Acquisition de matériel muséographique Validation de la programmation Contrat de Ville 2016 ...
