Attribution d’une aide exceptionnelle Demande d’agrément dérogatoire Validation d’un dossier de classement de l’OT Maintien de la compétence Promotion du Tourisme Résiliation de la convention de mise à disposition de personnel de la Ville Programmation 2017 FIPD Travaux de la Pyramide Cession immobilière – Modification Cession immobilière – Autorisation Vente...
1-Motion défavorable à l’implantation d’Eoliennes OFFSHORE au large des plages de la Côte d’Opale Sud 1-Taux de fiscalité 2017 2-Intégration du résultat du budget SIVU OPAL’ORIGINE et du budget Nouveau Lotissement 19Bis-Encaissement de la recette issue de la convention de mécénat pour la réalisation d’une statue de marin-pêcheur 19Ter-Garantie d’Emprunt...
Validation de la démarche de préparation d’un dossier de classement de l’OMT Maintien de la compétence promotion du tourisme Mécénat pour la réalisation d’une statue de marin-pêcheur Convention de prise en charge Approbation du règlement intérieur pour l’organisation des Nouvelles Activités Périscolaires Réalisation d’un emprunt auprès de la Banque Postale...
Désignation de nouveaux délégués communautaires Attribution d’aide exceptionnelle Convention de nettoyage de locaux Fonds de concours CCMTO Approbation des statuts modifiés de la FDE Compte-rendu d’activité au concédant (CRAC) 2015 Création d’un plateau multisports Étal sur le port d’Étaples-tarifs de location Avis sur la cession d’un logement locatif social Vente de parcelle boisée Dégradation...
Soutien au projet d’inscriptions des sites funéraires Cession du Centre Technique Municipal Vente de 2 lots de terrains à bâtir Contrat d’association avec les écoles maternelles privées Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties Reversement des subventions CGET ÉTAT à la CCMTO Participation voirie et réseaux Vente d’une emprise foncière...
Approbation du projet de périmètre de la future Communauté d’Agglomération Révision des statuts de la CCMTO Principe d’adhésion à l’agence d’attractivité Opale Canche Authie Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Participation financière aux études de diagnostics des réseaux d’assainissement Réduction des fuites dans les réseaux d’eau potable...
