PV du 24 mai 2022 1- « Appel à manifestation d’intérêt concurrente » pour la cession à titre onéreux ou la prise à bail à construction de l’ensemble immobilier constitué du « Bâtiment QUENTOVIC » ANNEXE 1 DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 DELIBERATION N°1 ANNEXE 3 DELIBERATION N°1 ANNEXE 4 DELIBERATION N°1 ANNEXE 5 DELIBERATION...
Procès verbal du CM du 6 avril 1- Délocalisation de l’école municipale de voile 2- Convention d’Occupation Temporaire (COT) entre SNCF GARES & CONNEXIONS et la ville d’Etaples-sur-mer en vue d’installer dans une partie de ses locaux le poste de Police Municipale ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Création de l’association « Baie...
Procès verbal du CM du 16 mars (n°1) Procès verbal du CM du 16 mars (n°2) 1 – TAUX DE FISCALITE 2022 ANNEXE DEL N°1 -ETAT DE NOTIFICATION 2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION VILLE 2021 3 – BUDGET PRINCIPAL DE LA...
Procès Verbal du 31 janvier 2022 1- Contrat de ville – Validation de la programmation 2022 et de son financement 1BIS- Création d’une commission municipale ayant en charge du suivi des « appels à projet ou manifestation d’intérêt (AMI) » 2- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2022 3- Adoption du Règlement Budgétaire et...
PROCES VERBAL DU 13 DECEMBRE 2021 1- Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPI) arrêté par la Conseil Communautaire du 25 novembre 2021 2- Ratification de la convention de mise à disposition du logiciel CART@DS par la CA2BM ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Déclassement du domaine public...
Procès verbal du CM du 22 novembre 1- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération des 2 baies en Montreuillois ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Nouveaux tarifs applicables à compter du 1er Janvier 2022 ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Dénomination d’une voie publique – Impasse Paul...
