Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 1ère partie Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 2ème partie 1- Avenant 3 à la convention Contrat de ville par PAS-DE-CALAIS HABITAT : prorogation et usage du budget « exonération TFPB » ANNEXE DELIBERATION N°1 2-Avenant 3 à la convention...
Procès verbal du 12 septembre 2022 1- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal 2- Subdélégation de signature au bénéfice de la Directrice Générale des Services, Madame Isabelle DUFLOS 3- Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité Syndical du Syndicat mixte Eden 62 4- Retrait de...
PROCES VERBAL DU CM DU 1ER AOUT 1- Désignation des représentants de l’association « Baie de Canche » – Modificatif 2- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la Commune d’Etaples-sur-mer ANNEXE DELIBERATION N°2 ANNEXE 2 DELIBERATION N°2 3- Convention d’occupation à titre précaire et révocable d’un bureau au sein...
par magalie amonier · Published 4 août 2022 · Last modified 30 novembre 2022
PV DU 1ER JUILLET PROCES VERBAL DE L’ELECTION DU MAIRE 1BIS- Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection du Maire 1TER- Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection des adjoints 1- Fixation du nombre d’adjoints 2- Modification de la désignation des membres des commissions municipales 3- Modification des...
PV du 24 mai 2022 1- « Appel à manifestation d’intérêt concurrente » pour la cession à titre onéreux ou la prise à bail à construction de l’ensemble immobilier constitué du « Bâtiment QUENTOVIC » ANNEXE 1 DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 DELIBERATION N°1 ANNEXE 3 DELIBERATION N°1 ANNEXE 4 DELIBERATION N°1 ANNEXE 5 DELIBERATION...
Procès verbal du CM du 6 avril 1- Délocalisation de l’école municipale de voile 2- Convention d’Occupation Temporaire (COT) entre SNCF GARES & CONNEXIONS et la ville d’Etaples-sur-mer en vue d’installer dans une partie de ses locaux le poste de Police Municipale ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Création de l’association « Baie...
