1-Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Commune au cours des exercices 2013 à 2018 DEL N°1 ANNEXE1 DEL N°1 ANNEXE2 2- Avenant au bail rural établi au profit de la SARL « PONEY CLUB DE ROMBLY » 3- Cession d’un ensemble...
par magalie amonier · Published 15 juin 2019 · Last modified 2 octobre 2024
1 – Compte-rendu d’activité au concédant (CRAC) ANNEXE DELIBERATION N°1 2 – Programmation complémentaire – Contrat de ville 3 – Demande d’aide à l’investissement local – Travaux de voirie 4 – Attribution de subventions versées en 2019 aux associations 5 – Participation financière des familles pour le séjour en classe...
1 – Taux de fiscalité 2019 2 – Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2018 3 – Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2018 4 – Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2018 5 – Budget principal de...
1- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2 : Motion sur l’interdiction de produits phytosanitaires 3 : Convention de mise à disposition de terrains dans le cadre des travaux d’aménagement du Pôle d’échanges multimodal de la gare d’Etaples/Le Touquet ANNEXE DELIBERATION N°3 4 : Contrat Délégation Service Public du camping municipal « La...
1 : Convention de cadre général pour le mécénat ANNEXE DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 DELIBERATION 1 MECENAT 2 : Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé la « musée quentovic » 3 : Cession d’un immeuble d’habitation ANNEXE DELIBERATION N°3 4 : Lancement en procédure d’appel d’offres ouvert...
1-avis – Motion pour la défense des services publics locaux 1- Etals sur le port d’Etaples s/mer – Tarifs de location pour l’année 2019 et validation de la convention 1bis- Contrat d ville. Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux 2- Bail...
