CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2021
2- Nouveaux tarifs applicables à compter du 1er Janvier 2022
3- Dénomination d’une voie publique – Impasse Paul LANGEVIN
3(BIS)- Dénomination d’une voie publique – Allée Franck DETEVE
4- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2022
5- Cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain – Cité Bel Air
6- Cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain – Impasse Général TILLY
7- DETR 2022 – Création d’espaces plurivalents au sein des groupes scolaires Rombly et Jean Moulin
10- Modalités de mise en oeuvre des 1 607 heures annuelles à compter du 1er janvier 2022
13- Modalités de mise en oeuvre du télétravail à compter du 1er janvier 2022
14- Recensement de la Population 2022 – Recrutement de 4 agents recenseurs
16- Protection sociale complémentaire – Volet prévoyance – Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais – Budget annexe “Office de Tourisme” de la Ville d’Etaples-sur-mer
17- Protection sociale complémentaire – Volet prévoyance – Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais – Budget annexe “Port de Plaisance” de la ville d’Etaples-sur-mer
18- Protection sociale complémentaire – Volet prévoyance – Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais – Budget principal de la ville d’Etaples-sur-mer
20- Subvention pour l’organisation de “Nos quartiers d’été” 2022
23- Budget Principal de la ville – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables
24- Tarifs des articles de la boutique à compter du 3 novembre 2021
25- Tarifs publics du Pôle Tourisme “Corderie” à compter du 1er janvier 2022
