Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023

1- Délégation de compétence relative à le gestion du port départemental d’Étaples-sur-mer à la ville d’Étaples-sur-mer

ANNEXE 1 – DELIBERATION N°1

ANNEXE 2 – DELIBERATION N°1

ANNEXE 3 – DELIBERATION N°1

ANNEXE 4 – DELIBERATION N°1

ANNEXE 5 – DELIBERATION N°1

2- Modification des membres au sein du Comité Consultatif

3- Dispositif d’aide départementale exceptionnelle à destination des communes reprises dans l’arrêté de catastrophe naturelle 2023. FARDA AVC

4 – Constitution d’une servitude  de passage à pied au profit de la ville d’Étaples-sur-mer aux droits de l’établissement communal de restauration collective dénommé « le restaurant Les Cronquelets »

ANNEXE 1 – DELIBERATION N°4

5 – Dénomination de deux voies dans le cadre du programme national adressage

6- Fixation du droit de pacage sur domaine public

ANNEXE 1 – DELIBERATION N°6

7- Définition de modes de déplacements doux pour le développement du secteur commercial d’OPALOPOLIS

ANNEXE 1 – DELIBERATION N°7

8- Convention de partenariat avec la SCI des  DEUX BAIES afin de développer l’attractivité commerciale du centre-ville et du future pôle d’OPALOPOLIS

ANNEXE 1 – DELIBERATION N°8

9- Indemnisation amiable de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM) en réparation de dommages dont la responsabilité incombe la ville

ANNEXE 1 – DELIBERATION N°9

9BIS- Budget Camping – Décision modificative n°1

10- Aides exceptionnelles étudiants et jeunes en formation ayant des problèmes financiers

11- Crédits pour la rentrée 2024/2025 – Montants des crédits destinés aux élèves étaplois des établissements scolaires publics et privés

12- Aides aux collégiens, lycéens et étudiants étaplois

13- Acquisition de gâches, interphones, visiophones – Demandes de subventions

14-Participation financière pour les enfants scolarisés en ULIS

15- Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs

16- Organisation d’un séjour de vacances pour les jeunes de 9 à 13 ans

17- Convention cadre de partenariat

ANNEXE 1 – DELIBERATION N°17

18- Tarifs des articles de la boutique Maréis à compter du 5 décembre 2023

ANNEXE 1 – DELIBERATION N°18

19 – 1 Million d’arbres en Hauts-de-France – Appels à projets – Plantations d’arbres et arbustes 2023-2024