CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2022
PROCES VERBAL DU CM DU 1ER AOUT 1- Désignation des représentants de l’association « Baie de Canche » – Modificatif 2- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la Commune d’Etaples-sur-mer ANNEXE DELIBERATION N°2 ANNEXE 2 DELIBERATION N°2 3- Convention d’occupation à titre précaire et révocable d’un bureau au sein...