CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023

Procès verbal du CM du 31 janvier 2022

1-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2023 et de son financement

3- Classement du chemin rural de la Tombe en voie communale dénommée Henri LE SIDANER et prescription d’un plan d’alignement

4- Protocole d’accord local sur le droit syndical

ANNEXE DELIBERATION N°4

5- Droit de préemption commercial de la commune

ANNEXE DELIBERATION N°5

6- Adhésion du port de plaisance d’Etaples-sur-mer aux services « Passeport Escales »

7- Port de plaisance – Facturation des bateaux résidant au port de ,plaisance d’Etaples-sur-mer réalisant des hébergements insolites de type AIRBNB

8- Projet de programmation culturelle portant sur le peintre E.Chigot – Demande de subvention

9- Collections archéologiques DRASSM – Régularisation du dépôt

ANNEXE 1 DELIBERATION N°9

ANNEXE 2 DELIBERAION N°9

10- Création d’un tarif pour le matériel prêté aux associations extérieures et aux commerces

11- Déploiement de la nouvelle billetterie du bateau « Baie de Canche »

ANNEXE DELIBERATION N°11

12- Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » (suite) à compter du 1er Janvier 2023 – Bagatelle

ANNEXE DELIBERATION N°12

13-Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » (suite) à compter du 1er Janvier 2023 – Dennlys Parc

ANNEXE DELIBERATION N°13

14-Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » (suite) à compter du 1er Janvier 2023 – Laby’Parc

DELIBERATION N°14

15- Tarifs des articles de la boutique à compter du 30 novembre 2022

DELIBERATION N°15