Procès verbal du CM du 31 janvier 2022 1-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2023 et de son financement 3- Classement du chemin rural de la Tombe en voie communale dénommée Henri LE SIDANER et prescription d’un plan d’alignement 4- Protocole d’accord local sur...
Procès Verbal DU CM DU 15 DECEMBRE 2022 1- Cession à titre onéreux d’une licence de débit de boissons à consommer sur place de 4ème catégorie, propriété communale, au profit de la SCI « L’Abri Côtier Immo » 2- Approbation du rapport 2022 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)...
Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 1ère partie Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 2ème partie 1- Transfert de compétence – Restauration collective 2- Budget Office Municipal – Décision Modificative n°1 3- Budget Camping – Décision modificative n°1 4- Travaux en régie – Valorisation...
Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 1ère partie Procès verbal du CM du 17 octobre 2022 – 2ème partie 1- Avenant 3 à la convention Contrat de ville par PAS-DE-CALAIS HABITAT : prorogation et usage du budget « exonération TFPB » ANNEXE DELIBERATION N°1 2-Avenant 3 à la convention...
Procès verbal du 12 septembre 2022 1- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal 2- Subdélégation de signature au bénéfice de la Directrice Générale des Services, Madame Isabelle DUFLOS 3- Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité Syndical du Syndicat mixte Eden 62 4- Retrait de...
PROCES VERBAL DU CM DU 1ER AOUT 1- Désignation des représentants de l’association « Baie de Canche » – Modificatif 2- Transport scolaire – Délégation de compétence au profit de la Commune d’Etaples-sur-mer ANNEXE DELIBERATION N°2 ANNEXE 2 DELIBERATION N°2 3- Convention d’occupation à titre précaire et révocable d’un bureau au sein...
