Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023 1- Autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire au titre de l’exploitation de l’espace de restauration de la « Maison de la Baie de Canche » ANNEXE 1 ANNEXE 2 2- Requalification des espaces publics – Révision de la subvention attribuée par le...
ÉLECTION DES SUPPLÉANTS POUR LES ÉLECTIONS SÉNATORIALES AU SCRUTIN DE LISTE PROCES VERBAL FEUILLE DE PROCLAMATION DECLARATION DE CHOIX
Procès verbal du CM du 16 mars (n°1) TAUX DE FISCALITE 2023 DEL1BIS-IInformation aux Conseillers municipaux : État récapitulatif des indemnités perçues au titre de l’année 2022 par les élus siégeant au Conseil Municipal de la Ville d’Étaples-sur-mer DEL2-Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2022...
Procès verbal du CM du 31 janvier 2022 1-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2023 et de son financement 3- Classement du chemin rural de la Tombe en voie communale dénommée Henri LE SIDANER et prescription d’un plan d’alignement 4- Protocole d’accord local sur...
Procès Verbal DU CM DU 15 DECEMBRE 2022 1- Cession à titre onéreux d’une licence de débit de boissons à consommer sur place de 4ème catégorie, propriété communale, au profit de la SCI « L’Abri Côtier Immo » 2- Approbation du rapport 2022 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)...
Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 1ère partie Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre – 2ème partie 1- Transfert de compétence – Restauration collective 2- Budget Office Municipal – Décision Modificative n°1 3- Budget Camping – Décision modificative n°1 4- Travaux en régie – Valorisation...
