CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018

1 : Attribution d’une aide exceptionnelle pour soutenir l’action de l’Association des Maires de l’Aude et du Département de l’Aude en faveur des sinistrés de l’Aude

2 : Attribution d’une aide exceptionnelle pour soutenir l’action du Groupe de Secours Catastrophe Français en faveur des sinistrés d’Indonésie

3 : Présentation des rapports annuels 2017 des services Assainissement de la CA2BM

4 : Présentation des rapports annuels 2017 des services de la collecte et de la valorisation des déchets de la CA2BM

5 : Présentation des rapports annuels 2017 sur la gestion et la qualité de l’eau potable de la CA2BM

6 : Convention pré-opérationnelle entre l’Etablissement Public Foncier (EPF) Nord – Pas de Calais et la commune d’Etaples sur-mer relative à l’opération “Etaples-sur-Mer – Hyper-centre” – Participation de la commune aux frais de l’étude de capacité

7 : Approbation du Document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM)

8 : Recensement de la population 2019 – Recrutement d’Agents

9 : Cession d’une parcelle de terrain

10 : Vente de la salle Jean XXIII – complément apporté aux noms et qualités des acquéreurs

11 : Nouveau règlement intérieur de la Commande Publique des services municipaux de la Commune d’Etaples-sur-mer

12 : Acquisition de fournitures courantes pour les services techniques municipaux de la commune d’Etaples – Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 66 à 68 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016

13 : Modification du marché n°2017-014 : Exploitation des installations de production et de distribution de chaleur et d’eau chaude. Lot 2 : Prestations de renouvellement d’équipements (accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi attributaires)

14 : Modification du marché n°2017-013 : Exploitation des installations de production et de distribution de chaleur et d’eau chaude. Lot 1 : P2 – Prestations de conduites des installations et travaux de petit entretien

15 : Désaffectation et déclassement d’un fourgon de marque Ford

16 : Désaffectation et déclassement d’un mini bus de 9 places de marque Fiat

17 : Désaffectation et déclassement d’une tondeuse auto-portée de marque Iseki

18 : Convention de mise à disposition d’un opérateur des activités physiques et sportives principal à temps non complet par la CA2BM

19 – Protection sociale complémentaire/volet prévoyance mandat et adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais

20 : Protection sociale complémentaire/volet santé mandat et adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais

21 : Opposition à la décision de la CA2BM d’instituer la taxe de séjour intercommunale sur le teritoire d’Etaples-sur-mer

22 : Décision modificative n° 3 – Budget principal

23 : Fixation de la durée d’amortissement du navire à passagers maritime de la ville d’Etaples sur-mer

24 : Budget annexe Maréis – Remboursement de frais bancaires à l’ensemble scolaire Sacré-Coeur de Tourcoing suite à un titre émis à tort

25 : Remboursement des frais bancaires engendrés par Mme DEFLANDRE Laura suite à une erreur de créancier

26 : Transfert des activités du Centre Nautique de la Canche à la CA2BM à la ville d’Etaples-sur-mer