CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018

1-Attribution d’une aide exceptionnelle pou soutenir l’Action de l’Association des Maires de l’Aude et du Département de l’Aude en faveur des sinistrés de l’Aude

2-Attribution d’une aide exceptionnelle  pour soutenir l’action du Groupe de Secours Catastrophe Français en faveur des sinistrés de l’Indonésie

3-Présentation des rapports annuels 2017 des services Assainissement de la Commune d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois 

4-Présentation des rapports annuels 2017 des services de la collecte et de la valorisation des déchets de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois

5-Présentation des rapports annuels sur la gestion et la qualité de l’eau potable de la Communauté d’Aggloméraion des 2 Baies en Montreuillois

6-Convention pré-opérationnelle entre l’Etablissement Public Foncier (EPF) Nord-pas de calais et la commune d’Etaples s/mer relative à l’opération « Etaples-sur-mer – Hyper-centre » – Participation de la commune aux frais de l’étude de capacité

7-Approbation du DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs)

8-Recensement de la Population 2019 – Recrutement d’Agents

9- Cession d’une parcelle de terrain

10-Vente salle Jean XIII – complément apporté aux noms et qualités des acquéreurs

11-Nouveau règlement intérieur de la Commande Publique des services municipaux de la commune d’Etaples s/mer

12-Lancement procédure d’appel d’offres – Fournitures courantes pour les services techniques municipaux

13-Modification du marché n° 2017-014 : Exploitation des installations de production et de distribution de chaleur et d’eau chaude. Lot n°2 : Prestations  de renouvellement d’équipements (accord-cadre à bons de commandes sans mini ni maxi multi-attributaires)

14-Modification du marché n° 2017-013 : Exploitation des installations de production et de distribution de chaleur et d’eau chaude. Lot n°1 : P2 – Prestations de conduites des installations et travaux de petit entretien

15-Désaffectation et déclassement d’un fourgon de marque Ford

16-Désaffectation et déclassement d’un mini-bus

17-Désaffectation et déclassement d’une tondeuse auto-portée de marque Iseki

18-Convention de mise à disposition d’un opérateur des activités physiques et sportives principal à temps non complet par la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois

19-Protection sociale complémentaire/volet prévoyance mandat et adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais

20-Protection sociale complémentaire/santé mandat et adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais

21-Opposition à la décision de la CA2BM d’instituer la taxe de séjour intercommunale sur le territoire d’Étaples-sur-mer

22-Décision Modificative n°3 BUDGET PRINCIPAL

23-Fixation de la durée d’amortissement du navire à passagers maritime de la ville d’Etaples s/mer

24-Budget annexe Maréis – Remboursement de frais bancaires à l’ensemble scolaire Sacré-Coeur de Tourcoing suite à un titre émis à tort

25-Remboursement de frais bancaires engendrés par Mme DEFLANDRE Laura- suite à une erreur de créancier

26-Transfert des activités du Centre Nautique de la Canche de la CA2BM à la ville d’Etaples s/mer