ARRETE MUNICIPAL – CITY-STADES
Arrêté municipal relatif à l’utilisation des CITY-STADES pris par la commune dans le cadre des pouvoirs du Maire à compter du 1er janvier 2023
Catégorie : Arrêtés
ARRETE MUNICIPAL SKATE-PARK
Arrêté municipal relatif à l’utilisation du SKATE-PARK pris par la commune dans le cadre des pouvoirs de police du Maire à compter du 1er janvier 2023
ARRETE MUNICIPAL PUMPTRACK
Arrêté municipal relatif à l’utilisation du PUMPTRACK à compter du 1er Janvier 2023
ARRETE MUNICIPAL – COMITE SOCIAL TERRITORIAL
Arrêté portant composition du Comité Social Territorial placé auprès de la Ville d’Étaples-sur-mer
