Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 1- Délégation de compétence relative à le gestion du port départemental d’Étaples-sur-mer à la ville d’Étaples-sur-mer ANNEXE 1 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 3 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 4 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 5 – DELIBERATION N°1...
Arrêté portant règlement des cimetières communaux de la ville d’Étaples-sur-mer
Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés, dans les commerces de détail, au titre de l’année 2024
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023 1- Retrait de la délibération n°1 en date du 14 novembre 2023 concernant le repos dominical ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 3- Fonds régional « inondations et tempêtes » 4- Prescription d’une modification du Plan...
Procès Verbal du 18 Septembre 2023 1- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 ANNEXE DEL N°1 2- Retrait de la délibération n° 4 en date du 17 octobre 2022 ANNEXE DEL N°2 3- Retrait de la délibération n° 56 en date du 17 octobre 2022 ANNEXE DEL...
ARRÊTÉ MUNICIPAL DE REPRISE DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES TEMPORAIRES, TRENTENAIRES ET CINQUANTENAIRES ÉCHUES POUR NON RENOUVELLEMENT
