Procès Verbal du 18 Septembre 2023

1- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024

ANNEXE DEL N°1

2- Retrait de la délibération n° 4 en date du 17 octobre 2022

ANNEXE DEL N°2

3- Retrait de la délibération n° 56 en date du 17 octobre 2022

ANNEXE DEL N°3

4- Nouvelle dénomination de rue partant de la rue Codron Carlu

ANNEXE DEL N°4

5- Classement dans le domaine public de la parcelle AN429P – lotissement les “Amarelles”, allée des Sorbiers

6- Aménagement d’espaces verts – Quartier de la Pierre Trouée

ANNEXE DEL N°6

7- Signature de 4 conventions portant accueil de stagiaires dans le cadre de l’opération DuoDay entre l’ESAT (Établissements ou Services d’Aide par le Travail “Les Ateliers Maurice DEHAY” / “Les Ateliers du Foïer”) et la ville d’Étaples-sur-mer

ANNEXE DEL N°7

8- Création d’un poste de technicien au tableau des effectifs de la ville d’Étaples-sur-mer 

ANNEXE DEL N°8

9- Participation financière  des familles pour le séjour en classe de neige 2024

10- Poursuite de la mise en œuvre du dispositif “Petits déjeuners”

ANNEXE DEL N°10

11- Forfait communal entre la commune et l’O.G.E.C.E (Organisme de l’Enseignement Catholique Étaplois)

ANNEXE DEL N°11

12- Désaffectation et déclassement d’un tondo-broyeur de marque Carroy et d’un porte-outil de marque Agria

13- Subvention de la municipalité à l’association “Outil en main”

14- Garantie d’emprunt CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS pour FLANDRE OPALE HABITAT destinée à la construction de 32 logements semi collectifs (21 PLUS et 11 PLAI), Place Dupin à Étaples-sur-mer – Budget Principal

ANNEXE DEL N°14

15- Garantie d’emprunt CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS pour FLANDRE OPALE HABITAT destinée à la construction de 26 logements semi collectifs (17 PLUS et 9 PLAI), Place Dupin à Étaples-sur-mer – Budget Principal

ANNEXE DEL N°15

16- Garantie d’emprunt CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS pour FLANDRE OPALE HABITAT  destinée à la construction de 23 logements individuels (15 PLUS et 8 PLAI), Place Dupin à Étaples-sur-mer – Budget Principal

ANNEXE DEL N°16

17- Garantie d’emprunt CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS  pour VILOGIA SA H.L.M. destinée à la réhabilitation de 18 logements, 36 et 38 rue des Berceaux – Budget Principal

ANNEXE DEL N°17

18- Budget Ville – Expérimentation Du Compte Financier Unique

ANNEXE DEL N°18

19- Budget Ville – Annulation de titres prescrits

ANNEXE DEL N°19

20- Budget Port de Plaisance – Annulation de titres prescrits

ANNEXE DEL N°20

21- Budget ville – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

ANNEXE DEL N°21

22- Budget Port de Plaisance – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

ANNEXE DEL N°22

23- Budget Principal de la Ville – Présentation de créances éteintes

ANNEXE DEL N°23

24- Budget Principal de la Ville – Annulation des titres sur exercice antérieur

ANNEXE DEL N°24

25- Budget Ville – Décision Modificative n°1

ANNEXE DEL N°25

26- Budget Port de Plaisance – Décision modificative n°1

27- Budget Principal de la Ville – Dotations aux dépréciations des actifs circulants

ANNEXE DEL N°27

28- Budget Port de Plaisance – Dotations aux dépréciations des actifs circulants

ANNEXE DEL N°28

29- Budget Autonome Office du Tourisme – Dotations aux dépréciations des actifs circulants

ANNEXE DEL N°29

30- Budget Maréis – Dotations aux dépréciations des actifs circulants

ANNEXE DEL N°30

31- Tarifs des articles de la boutique à compter du 25 mai 2023

ANNEXE DEL N°31

32- Reversement de subvention – Médiation sociale – Quartier de la Pierre Trouée