ARRÊTÉ PORTANT RÈGLEMENT DES CIMETIÈRES COMMUNAUX DE LA VILLE D’ÉTAPLES-SUR-MER
Arrêté portant règlement des cimetières communaux de la ville d’Étaples-sur-mer
Catégorie : Téléchargements
ARRÊTÉ CONCERNANT LA DÉROGATION DU REPOS DOMINICAL
Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés, dans les commerces de détail, au titre de l’année 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023 1- Retrait de la délibération n°1 en date du 14 novembre 2023 concernant le repos dominical ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 3- Fonds régional « inondations et tempêtes » 4- Prescription d’une modification du Plan...
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
Procès Verbal du 18 Septembre 2023 1- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024 ANNEXE DEL N°1 2- Retrait de la délibération n° 4 en date du 17 octobre 2022 ANNEXE DEL N°2 3- Retrait de la délibération n° 56 en date du 17 octobre 2022 ANNEXE DEL...
ARRÊTÉ MUNICIPAL DE REPRISE DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES TEMPORAIRES, TRENTENAIRES ET CINQUANTENAIRES ÉCHUES POUR NON RENOUVELLEMENT
ARRÊTÉ MUNICIPAL DE REPRISE DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES TEMPORAIRES, TRENTENAIRES ET CINQUANTENAIRES ÉCHUES POUR NON RENOUVELLEMENT
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023
PROCES VERBAL DU CM DU 12 JUIN 2023 1- Délibération de principe pour l’acceptation de la subvention accordée par le Département pour l’implantation d’un parcours de motricité extérieur à l’école maternelle de Rombly 2 -Déclassement anticipé du domaine public d’une portion de la voirie dénommée rue Grand-Pierre ANNEXE 1 ANNEXE...
