PROCES VERBAL DU 8 FEVRIER 2021 1- Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de la CA2BM – débat sur les orientations ANNEXE DELIBERATION N°1 2- Acquisition d’une parcelle de terrain constitutive d’une partie de la voirie d’accès communale au Collège « Jean-Jaurès » ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Débat d’Orientation Budgétaire ANNEXE...

Procès verbal du 25 janvier 2021 1-Appel à manifestation d’intérêt concurrente pour l’animation et la restauration légère du site du Club Nautique de la Canche ANNEXE DELIBERATION N°1 2-Cession à titre onéreux d’un bien immobilier ANNEXE DELIBERATION N°2 3-Résiliation pour faute du contrat de délégation de service public Camping « La...

Procès verbal du cm du 14 décembre n°1 Proces verbal du cm du 14 decembre n°2 1 – Autorisation de déclassement anticipé de l’espace Jules Ferry ANNEXE 1 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 – DELIBERATION N°1 2 – Déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier comprenant l’ancien presbytère et son...

1-Communication du rapport sur les actions entreprises suites aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la commune en cours des exercices 2013 à 2018 ANNEXE DELIBERATION N°1 ANNEXE DELIBERATION N°1-1 2- Avenant n°3 à la concession relative à l’aménagement de la ZAC du...

1- Compte-rendu d’Activité du Concédant (CRAC 2019) annexe del n°1 2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2021 ANNEXE DEL N°2  3- Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé le Centre « le Flot » 4- Décision modificative n°1 – Budget annexe « Office Municipal du Tourisme » 5-...

1- Décision de principe sur la partage de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM) 2- Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux 3- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois – Désignation d’un suppléant ANNEXE DELIBERATION N°3...