ARRÊTÉ MUNICIPAL RÉGLEMENTANT LA GESTION DES OBJETS TROUVÉS ET PERDUS
Arrêté municipal réglementant la gestion des objets trouvés et perdus
Auteur : magalie amonier
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024 1-Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2- Abrogation de la délibération n°1 du conseil municipal du 06 avril 2022 ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Abrogation de la délibération n°1 du conseil municipal du 12 juin 2023 ANNEXE DELIBERATION N°3 4- Appel à manifestation d’intérêt...
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2024
Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 1- Délégation de compétence relative à le gestion du port départemental d’Étaples-sur-mer à la ville d’Étaples-sur-mer ANNEXE 1 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 3 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 4 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 5 – DELIBERATION N°1...
ARRÊTÉ PORTANT RÈGLEMENT DES CIMETIÈRES COMMUNAUX DE LA VILLE D’ÉTAPLES-SUR-MER
Arrêté portant règlement des cimetières communaux de la ville d’Étaples-sur-mer
ARRÊTÉ CONCERNANT LA DÉROGATION DU REPOS DOMINICAL
Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés, dans les commerces de détail, au titre de l’année 2024
