PROCES VERBAL DU CM DU 10 JUIN 2024 1- Fin de l’exonération de la Taxe d’Aménagement sur le périmètre de la ZAC du Domaine des Prés au 31/12/2024 2- Prescription de la démarche du Plan de Prévention des Risques Cavités (PPR) sur la commune 3- Intégration de la voie Verte...

Procès Verbal du conseil municipal du 21 Mai 2024 DEL 1- Consultation relative aux services d’assurances de la ville d’Étaples-sur-mer et du CCAS (en groupement de commande) DEL2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2024 et de son financement DEL3- Droit de préemption urbain, définition de projets d’intérêt...

1- AUTORISATION DE SOUS-OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE – ANIMATION ET RESTAURATION LEGERE DE LA « MAISON DE LA BAIE DE CANCHE » – PERIODE ESTIVALE 2024 ANNEXE 1 – CONVENTION  ANNEXE 2 – PROJET ANNEXE 3 – PV DE LA COMMISSION AMI  

PROCES VERBAL DU CM DU 18 MARS 2024 1-TAUX DE FISCALITÉ 2024 2-INDEMNITES ELUS 3-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 ANNEXE DÉLIBÉRATION N°3 – CFU 2023 VILLE 4-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – AFFECTATION RESULTATS 2023 VILLE 5-BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – BUDGET...

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024 1-Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2- Abrogation de la délibération n°1 du conseil municipal du 06 avril 2022 ANNEXE DELIBERATION N°2 3- Abrogation de la délibération n°1 du conseil municipal du 12 juin 2023 ANNEXE DELIBERATION N°3 4- Appel à manifestation d’intérêt...