1- Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2017 2- Budget annexe Maréis – Adoption du compte de gestion 2017 3- Budget annexe Office Municipal de Tourisme – Adoption du compte de gestion 2017 4- Budget annexe Locations des Bâtiments industriels et commerciaux – Adoption du...
Affaires Scolaires / Finances / Jeunesse / Services Techniques / Sports
par magalie amonier · Published 12 février 2018 · Last modified 30 septembre 2019
AVIS N°1 1-Débat d’Orientation Budgétaire 2-Approbation du rapport 2018 de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CA2BM 3-Reversement de la subvention d’aides aux communes pour l’accueil des demandeurs d’asile à l’association AGIR 4-Garantie d’emprunt caisse des dépôts et consignations pour Pas-de-Calais Habitat 5-DETR 2018 – Appel à...
1-Présentation des rapports annuels 2016 des service Assainissement reçus de la CA2BM 2-Compte-rendu CRAC 2016 3-Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 4-Campagne d’incitation au ravalement de façades – Aide financière pour des travaux en Site Patrimonial Remarquable 5-Projet d’implantation des boites à livres sur le territoire...
1-Programme de Réussite Educative 2-Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des commissions municipales, comités et conseil 3-Décision du membre titulaire et du membre suppléant de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CA2BM 4-Approbation des statuts de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM)...
1-Motion favorable au maintien des dispositifs d’emplois aidés 1-Eléction d’un nouvel adjoint au maire suite à la démission de Mme LEDOUX de ses fonctions d’adjointe et de conseillère municipale 2-Présentation des rapports annuels du service Collecte et Valorisation des déchets des intercommunalités du territoire 3-Modification de la composition des représentants...
