CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2019

1- Convention opérationnelle entre l’EPF (Etablissement Public Foncier) Nord – pas de calais et la commune d’Etaples-sur-mer relative à l’opération “Etaples-sur-mer – Cinéma et commerces, rue Maurice Raphaël

2- Reconduction de la participation de la ville d’Etaples-sur-mer pour la durée du dispositif du programme de réussite éducative – PRE

2BIS- Contrat de ville 2019 – Validation de la programmation et de son financement

3- Cession à titre onéreux d’un bien immobilier

4- Dénomination d’une rue d’un quartier d’habitation sis au sein de la ZAC des prés

5- Projet d’acquisition d’un ensemble de bureaux, propriété des établissements “La voix du Nord”, située dans l’immeuble “La Corderie”

6- Déclassement du domaine public et cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain

7- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2020

8- Acceptation d’un don

9- DETR 2020 – Création d’un accueil collectif de mineurs destiné aux enfants de 2 à 6 ans

10- DETR 2020 – Appel à projets – Implantation d’un pumptrack

11- Etude commerciale – Demande de subvention pour l’étude commerciale, diagnostic et mise en place d’un observatoire du commerce

12- Opération de sauvegarde du patrimoine maritime – Restauration du chalutier “Notre Dame de Lourdes”

13- Etals sur la Port d’Etaples-sur-mer – Tarifs de location pour l’année 2020 et validation de la convention

14- Modification du marché n° 2017-013 : Exploitation des installations de production et de distribution 

15- Mise à jour du règlement intérieur de la commande publique des services municipaux de la commune d’Etaples-sur-mer

16- Recensement de la Population 2020 – Recrutement d’Agents

17- Convention de mise à disposition de Mr Emile HAGNERE à l’Association Sportive Etaploise section Basket

18- Organisation d’un séjour de vacances à la montagne pour les jeunes de 11 à 17 ans

19- Proposition de tarifs pour la location des salles et terrains de sports aux associations domiciliées en dehors d’Etaples

20- Délibération du tarif de l’activité “randonnée” pour l’année 2020

21- Mise à disposition de la ville du Touquet d’un Educateur Territorial des A.P.S pour 50 % de son temps

22- Délibération des tarifs pour les bateaux du port de plaisance pour l’année 2020

23- Délibération d’un tarif pour l’accueil de chalutier sur l’aire de carénage

24- Délibération des tarifs du centre Nautique de la Canche pour l’année 2020

25- Installation d’une borne de dons permettant l’investissement personnel des visiteurs dans les projets de Maréis

26- Labellisation du sentier communal La Forestière par la Fédération  française de la randonnée pédestre

27- Tarifs des articles de la boutique à compter du 20 août 2019

28- Tarifs publics du Pôle Tourisme “Corderie” à compter du 1er janvier 2020

29- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps non complet (22 h 30) – Budget OMT

30- Création de 3 postes de catégorie C au tableau des effectifs

31- Présentation et validation du règlement de formation

32- Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des élus

33- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du centre de gestion du Pas-de-Calais – Budget Office Municipal de Tourisme

34- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du centre de gestion du Pas-de-Calais – Budget Port de Plaisance

35- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du centre de gestion du Pas-de-Calais – Budget Maréis

36- Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du centre de gestion du Pas-de-Calais – Budget Ville

37- Tarifs 2020 du Service Evénementiel

38- Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2020

39- Demande de réitération de garantie d’emprunt suite au réaménagement d’une partie de la dette par la société PAS DE CALAIS HABITAT auprès de la caisse des Dépôts et Consignations

40- Clôture du budget annexe Zone artisanale

41- Décision modificative n°1 – Budget annexe “Port de Plaisance”

42- Budget autonome de l’Office Municipal de Tourisme. Concours du receveur municipal. Attribution d’indemnités

43- Budget principal. Concours du receveur municipal. Attribution d’indemnités

44- Autorisation de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2020 – Budget principal

45- Budget ville – Régularisation d’écritures erronées sur exercices antérieurs 

46- Décision Modificative n°1 – Budget annexe Maréis

47- Décision modificative n°1 – Budget annexe Office Municipal du Tourisme

48-Subvention pour l’organisation de “Nos quartiers d’été” 2020 

49- Remplacement projecteurs LEDS Stade Marcel Guerville – Demande de subvention