1- Convention opérationnelle entre l’EPF (Etablissement Public Foncier) Nord – pas de calais et la commune d’Etaples-sur-mer relative à l’opération « Etaples-sur-mer – Cinéma et commerces, rue Maurice Raphaël 2- Reconduction de la participation de la ville d’Etaples-sur-mer pour la durée du dispositif du programme de réussite éducative – PRE 2BIS-...
1-Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Commune au cours des exercices 2013 à 2018 DEL N°1 ANNEXE1 DEL N°1 ANNEXE2 2- Avenant au bail rural établi au profit de la SARL « PONEY CLUB DE ROMBLY » 3- Cession d’un ensemble...
par magalie amonier · Published 15 juin 2019 · Last modified 2 octobre 2024
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1 – Taux de fiscalité 2019 2 – Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2018 3 – Budget principal de la ville – Vote du compte administratif 2018 4 – Budget principal de la ville – Affectation du résultat 2018 5 – Budget principal de...
1- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2 : Motion sur l’interdiction de produits phytosanitaires 3 : Convention de mise à disposition de terrains dans le cadre des travaux d’aménagement du Pôle d’échanges multimodal de la gare d’Etaples/Le Touquet ANNEXE DELIBERATION N°3 4 : Contrat Délégation Service Public du camping municipal « La...
1 : Convention de cadre général pour le mécénat ANNEXE DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 DELIBERATION 1 MECENAT 2 : Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé la « musée quentovic » 3 : Cession d’un immeuble d’habitation ANNEXE DELIBERATION N°3 4 : Lancement en procédure d’appel d’offres ouvert...
