Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025

Procès Verbal du conseil municipal du 19 mai 2025

1- Projet de mise à disposition, par bail emphytéotique, de l’immeuble édifié sur la parcelle enregistrée au cadastre sous le numéro AL 15, au profit de l’association maritime des chasseurs de la Baie de Canche

2- Convention de location, au profit du Centre Communal d’Action Sociale, de la résidence autonomie du Clos St-Victor

3- Principes d’aménagement urbain de l’îlot 3 « Jules Ferry »

4- Cession des parcelles AD23 et AD24

5- Rétrocession d’une emprise de chemin piéton sur la parcelle AZ103 pour l’euro symbolique

6- Cession après constat de désaffectation et déclassement, de la parcelle AD52 au 55 rue du Général Obert (ex caserne des pompiers)

7- Budget ville – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

8- Budget annexe Maréis – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

9- Budget annexe Port-de-Plaisance – Présentation en non-valeur de certaines créances irrécouvrables

10- Budget Principal de la ville – constitution d’une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la commune à la SAS « ALLL LOISIRS »

11- Garantie d’emprunt CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS pour Pas-de-Calais Habitat destinée à la réhabilitation de 46 logements collectifs, résidences Grand Large à Étaples-sur-mer – Budget principal

12- Mise à jour du tableau des effectifs de la ville d’Étaples-sur-mer – Recrutement de 2 éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives

13- Provision pour le Compte Épargne Temps (CET)

14- Marché n°2025-001 « exploitation et maintenance des installations thermiques des bâtiments de la ville d’Étaples-sur-mer et du CCAS d’Étaples-sur-mer (en groupement de commandes) – Avenants n°1 et n°2

15- Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale du Pas-de-Calais et la commune d’Étaples-sur-mer

16- Organisation d’un cinéma de plein air et atelier de pratiques artistiques

17- Accueil d’enfants du centre social CAF à la restauration collective

18- Mise en place d’un billet couplé pour Maréis/Musée de la Marine

19- Ouverture gratuite de l’exposition de canots du chantier naval en juillet et août

20- Réalisation d’une borne multimédia pour Maréis financée dans le cadre du FEAMPA

21- Tarifs des articles de la boutique maréis à compter du 7 mai 2025