Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2021

PROCES VERBAL DU 8 FEVRIER 2021

1- Elaboration du Règle ment Local de Publicité Intercommunal de la CA2BM – débat sur les orientations

ANNEXE DELIBERATION N°1

2- Acquisition d’une parcelle de terrain constitutive d’une partie de la voirie d’accès communale au Collège « Jean-Jaurès »

ANNEXE DELIBERATION N°2

3- Débat d’Orientation Budgétaire

ANNEXE DELIBERATION N°3

4- Signature d’une convention de gestion relative à la gestion d’aux pluviales entre la commune d’Etaples-sur-mer et la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois

ANNEXE DELIBERATION N°4

5 – Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations pour Pas-de-Calais Habitat en vue du financement de la réhabilitation du 46 logements Résidence du Grand Large, avenue François Mitterand à Etaples-sur mer

ANNEXE DELIBERATION N°5

6- Garantie d’emprunt Caisse des Dépôts et Consignations pour Pas-de-Calais Habitat en vue du financement de la réhabilitation du 57 logements Résidence Dauphine, Esterel et Flandres avenue du Mont Levin à Etaples-sur mer

ANNEXE DELIBERATION N°6

7- Subventions à l’Agence d’attractivité OPALE & CO dans le cadre de 2 conventions triennales 2021-2023

ANNEXE DELIBERATION N°7

8 – Tarifs des articles de la boutique à compter du 31 août 2021

ANNEXE DELIBERATION N°8

9- Tarifs du Pôle Tourisme « Corderie » « Laby Parc » à compter du 1er janvier 2021

ANNEXE DELIBERATION N°9

10- Tarifs du Pôle Tourisme « Corderie » « Bagatelle » à compter du 1er janvier 2021

ANNEXE DELIBERATION N°10

11- Tarifs du marché du port pour la saison 2021

12- Collecte des déchets verts en porte à porte pour l’année 2021 – Contribution financière à l’usager