Soutien au projet d’inscriptions des sites funéraires Cession du Centre Technique Municipal Vente de 2 lots de terrains à bâtir Contrat d’association avec les écoles maternelles privées Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties Reversement des subventions CGET ÉTAT à la CCMTO Participation voirie et réseaux Vente d’une emprise foncière...
Approbation du projet de périmètre de la future Communauté d’Agglomération Révision des statuts de la CCMTO Principe d’adhésion à l’agence d’attractivité Opale Canche Authie Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Participation financière aux études de diagnostics des réseaux d’assainissement Réduction des fuites dans les réseaux d’eau potable...
Convention pour le traitement des eaux usées Convention de maîtrise d’ouvrage Compte-Rendu d’Activité Compétence Politique de la Ville Approbation du rapport définitif CLETC Signature de convention Participation Voirie et Réseaux Travaux Subventions 2016 aux associations Mise en délégation de Service Public Logiciel Subvention aux associations sportives Adhésion 2016 Cession de...
Transfert de compétence Politique de la Ville Enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie de voirie Convention de mutualisation du contrat de maintenance Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Travaux de réhabilitation Club House Stade de football GUILLUY Acquisition de matériel muséographique Validation de la programmation Contrat de Ville 2016 ...
Règlement de la salle de consultation des archives municipales Extension du périmètre d’intervention du Conservatoire du littoral, intervention et acquisition foncière du Conservatoire du littoral sur ce nouveau périmètre Quatrième mise à jour du Règlement Intérieur de Commande Publique Avenant de prolongation des marchés ,n° 2012-013, 2012-014, 2012-015 DETR 2016...
Transfert de compétence et engagement de participation financière au projet de déploiement du Très Haut Débit porté par Nord-Pas-de-Calais Numérique Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Attribution de marché public relatif à la fourniture de denrées alimentaires brutes Consultation relative aux services d’assurances de la Ville d’Étaples et du CCAS Travaux...
