1- Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de la CA2BM – débat sur les orientations 2- Acquisition d’une parcelle de terrain constitutive d’une partie de la voirie d’accès communale au Collège “Jean-Jaurès” 3- Débat d’Orientation Budgétaire 4- Signature d’une convention de gestion relative à la gestion d’aux pluviales entre...

1-Appel à manifestation d’intérêt concurrente pour l’animation et la restauration légère du site du Club Nautique de la Canche 2-Cession à titre onéreux d’un bien immobilier 3-Résiliation pour faute du contrat de délégation de service public Camping “La Pinède” 4-Acquisition d’un ensemble immobilier à usage commercial et de bureaux “La...

1 – Autorisation de déclassement anticipé de l’espace Jules Ferry 2 – Déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier comprenant l’ancien presbytère et son jardin attenant 3- Autorisation de vente de l’espace Jules Ferry et du site du presbytère 4- Concertation relative au projet immobilier Capelli sur l’espace Jules Ferry...

1-Communication du rapport sur les actions entreprises suites aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la commune en cours des exercices 2013 à 2018 2- Avenant n°3 à la concession relative à l’aménagement de la ZAC du Domaine du Chemin des Près 3-...

1- Compte-rendu d’Activité du Concédant (CRAC 2019) 2- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2021 3- Déclassement du domaine public communal de l’ensemble immobilier ayant hébergé le Centre “le Flot” 4- Décision modificative n°1 – Budget annexe “Office Municipal du Tourisme” 5- Budget principal de la ville –...

1- Décision de principe sur la partage de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM) 2- Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux 3- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois – Désignation d’un suppléant 4- Règlement intérieur...