Catégorie : Téléchargements
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2024
Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 1- Délégation de compétence relative à le gestion du port départemental d’Étaples-sur-mer à la ville d’Étaples-sur-mer ANNEXE 1 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 2 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 3 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 4 – DELIBERATION N°1 ANNEXE 5 – DELIBERATION N°1...
INFORMATIONS LEGALES – PROJET D’IMPLANTATION D’UNE ANTENNE RELAIS SUR LA CHEMINEE DE LA CORDERIE
Suite à sa transmission en Mairie, le service Urbanisme vous informe sur le projet d’un nouvel aménagement pour une antenne relais. Elle s’implanterait en rehausse de la cheminée de la Corderie, qui accueille déjà des dispositifs d’antenne relais Cet aménagement conduit à une hauteur prévue de 34 m. Le Dossier...
INFORMATIONS LEGALES – PROJET D’IMPLANTATION D’UNE ANTENNE RELAIS A LA FERME D’HILBERT
Le service Urbanisme vous informe sur le projet d’une nouvelle implantation d’une antenne relais. Elle s’implanterait au nord de la ferme d’Hilbert, avec une hauteur prévue de 35 m. Le Dossier complet d’information en Mairie (DIM) est disponible jusqu’au 16 mars 2024 en version numérique, mais également au service Urbanisme,...
ARRÊTÉ PORTANT RÈGLEMENT DES CIMETIÈRES COMMUNAUX DE LA VILLE D’ÉTAPLES-SUR-MER
Arrêté portant règlement des cimetières communaux de la ville d’Étaples-sur-mer
ARRÊTÉ CONCERNANT LA DÉROGATION DU REPOS DOMINICAL
Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés, dans les commerces de détail, au titre de l’année 2024
