Auteur : magalie amonier
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2023
Procès verbal du CM du 16 mars (n°1) TAUX DE FISCALITE 2023 DEL1BIS-IInformation aux Conseillers municipaux : État récapitulatif des indemnités perçues au titre de l’année 2022 par les élus siégeant au Conseil Municipal de la Ville d’Étaples-sur-mer DEL2-Budget principal de la ville – Adoption du compte de gestion 2022...
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023
Procès verbal du CM du 31 janvier 2022 1-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2- Contrat de ville – Validation de la programmation 2023 et de son financement 3- Classement du chemin rural de la Tombe en voie communale dénommée Henri LE SIDANER et prescription d’un plan d’alignement 4- Protocole d’accord local sur...
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2023
Procès Verbal DU CM DU 15 DECEMBRE 2022 1- Cession à titre onéreux d’une licence de débit de boissons à consommer sur place de 4ème catégorie, propriété communale, au profit de la SCI « L’Abri Côtier Immo » 2- Approbation du rapport 2022 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)...
ARRETE MUNICIPAL – MENDICITÉ SUR VOIE PUBLIQUE
Arrêté municipal réglementant la mendicité sur la voie publique
ARRETE MUNICIPAL – INTERDICTION DE CONSOMMATION DE BOISSONS ALCOOLISEES
Arrêté municipal portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique




























