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Etaples sur mer

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  • Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023

PROCES VERBAL DU CM DU 12 JUIN 2023

1- Délibération de principe pour l’acceptation de la subvention accordée par le Département pour l’implantation d’un parcours de motricité extérieur à l’école maternelle de Rombly

2 -Déclassement anticipé du domaine public d’une portion de la voirie dénommée rue Grand-Pierre

ANNEXE 1

ANNEXE 2

3- Classement partiel dans le domaine public du chemin rural dit des Pauvres

 ANNEXE 1

4- Cession de la parcelle déclassée au droit 89 rue du Pont des Trois Arches AH520p

ANNEXE 1

5- Nouvelle dénomination d’une voie de desserte du quartier de la Pierre Trouée

ANNEXE 1

6- Convention de recours à un bénévole (collaborateur occasionnel)

ANNEXE 1

 ANNEXE 2

7- Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville d’Étaples-sur-mer

ANNEXE 1

8- Transport scolaire pour les enfants inscrits en maternel et en élémentaire

 ANNEXE 1

9- Désaffectation et déclassement d’un fourgon de marque RENAULT MASTER

10- Désaffectation et déclassement d’une tondeuse auto-portée de marque KUBOTA

11- Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à compter du 1er janvier 2024 et le calendrier de saisonnalité de Maréis

 ANNEXE 1

 

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Mairie d’Étaples sur mer

Maire d'Étaples-sur-Mer
M. Sébastien Baillet
Adresse
1, place du Général de Gaulle
62630 Étaples-sur-Mer
Tél. : 03.21.89.62.62
Mail : mairie@etaples-sur-mer.fr
Horaires d'ouverture
Lun. au jeu. : 08h00-12h30 / 13h30-17h30
Vendredi : 08h00-12h30 / 13h30-16h30

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