ARRÊTÉ DE STATIONNEMENT ALEXIS TAXI
Arrêté portant autorisation de stationnement d’un véhicule Taxi sur la commune d’Étaples-sur-mer au profit de la société ALIXIS TAXI
Auteur : magalie amonier
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2024
03-PROCES VERBAL DU 04 NOVEMBRE 2024_compressed 1- APPEL A MANFESTATION D’INTERET CONCURRENT POUR LA RESTAURATION ET L’ANIMATION D’UN ESPACE SITUÉ A LA MAISON DE LA BAIE DE CANCHE POUR LA PÉRIODE DE 2025 A 2037 ANNEXE DELIBERATION N°1 2- ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) EN...
ARRETE REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025
Arrêté portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés, dans les commerces de détail, au titre de l’année 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2024
PROCES VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 1- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ADJOINTS 2- FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS 3- MAJORATIONS DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS 4- DELIBÉRATION PORTANT PRÉSENTATION DU « RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023 » ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATIO N DES...
ARRÊTÉ PORTIQUE ELEVATEUR A BATEAUX NAVIRES DE PLAISANCE
Arrêté réglementant l’utilisation du portique élévateur à bateaux pour les navires de plaisance d’une longueur supérieure à dix mètres
