1-Communication du rapport sur les actions entreprises suites aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la commune en cours des exercices 2013 à 2018

ANNEXE DELIBERATION N°1

ANNEXE DELIBERATION N°1-1

2- Avenant n°3 à la concession relative à l’aménagement de la ZAC du Domaine du Chemin des Près

ANNEXE DELIBERATION N°2

3- Contrat de ville – Avenant n° 2 à la convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville en faveur du bailleur social Pas-de-Calais Habitat

ANNEXE DELIBERATION N°3

4-Contrat de ville – Avenant n° 2 à la convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville en faveur du bailleur social Flandres Opale Habitat

ANNEXE DELIBERATION N°4

5- Acquisition de collections

6- DETR 2021 – Appels à projets – Programme des travaux de voirie pour l’exercice 2021 – Demande de subvention

7- Incidence de la pandémie de la COVID 19 sur le budget de la Commune d’Etaples-sur-mer

8- Autorisation de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2021 – Budget Principal

9- Avenant n°2 au contrat de mise à disposition de la salle des sports municipales sise boulevard Lefevre

ANNEXE DELIBERATION N°9

10- Décision modificative n°1 – Budget annexe « Maréis »

11- Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2021

ANNEXE DELIBERATION N°11

12- Tarif service Nature

13- Maintien du régime indemnitaire en période de COVID 19

14- Gratuité aux restaurateurs dans le guide « séjourner » de l’office de Tourisme en 2021

15- Projet de nouvelle exposition permanente à Maréis financée dans le cadre du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche (FEAMP)

ANNEXE DELIBERATION N°15

16- Tarifs publics du Pôle Tourisme « Corderie » à compter du 1er janvier 2021

ANNEXE DELIBERATION N°16

17- Modification de la durée des emplacements au cimetière du Domaine des Près

18- Tarifs 2021 de location des salles municipale de la Corderie et du Clos St Victor

ANNEXE DELIBERATION N°18

19- Tarifs année scolaire 2021-2021 de l’école municipale de musique et de danse

20- Nouveaux tarifs pour des services rendus aux plaisanciers

21- Tarifs pour le stationnement des navires sur l’aire de carénage et l’aire d’hivernage

22- Tarifs pour la location de salles et terrains de sports aux associations domiciliées en dehors d’Etaples-sur-mer

23- Tarifs pour les bateaux du port de plaisance pour l’année 2021

24- Tarifs du centre Nautique de la Canche pour l’année 2021

25- Mise à disposition de personnel titulaire « sport » pour les associations sportives

ANNEXE DELIBERATION N°25