Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2020

1- Décision de principe sur la partage de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM)

2- Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux

3- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois – Désignation d’un suppléant

ANNEXE DELIBERATION N°3

4- Règlement intérieur du conseil municipal

5- Délégations consenties au maire par le conseil municipal

6- Acceptation d’une donation immobilière – « La chapelle de Notre Dame de la Garde »

ANNEXE DELIBERATION N°6

ANNEXE 2 DELIBERATION N°6

7- Avenant à la convention de forfait communal entre la commune et l’OGECE

8- Proposition de l’exclusion d’application du droit de préemption urbain sur la zone d’aménagement concerté « Le Domaine des Près »

9- Construction d’un terrain multisports au Domaine des Près. Accord de principe pour la subvention allouée par le Conseil Départemental

10- 1 Million d’arbres en Hauts-de-France – Appels à projets – Plantations d’arbres et arbustes 2020-2021

11- « Concours Etaples par Nature – Remise de prix »

12- Mise à jour des nouveaux cadres d’emplois éligibles au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

13- Prime exceptionnelle COVID 19

14- Création de 2 postes de médiateurs urbains

15- Nature des dépenses à imputer sur le compte 6263 « Fêtes et Cérémonies »

15 BIS- Décision modificative n°1 – Budget annexe « Camping »

16- Appel à projet du Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d’Opale

ANNEXE DELIBERATION N°16

17- Mise en place d’une billetterie en ligne pour Maréis

ANNEXE DELIBERATION N°17

18- Tarifs des articles de la boutique à compter du 26 mai 2020

19- Organisation des colos apprenantes pour 18 enfants de 8 à 12 ans

20- Création d’une nouvelle activité à destination des jeunes enfants – cours de Babygym – Proposition de tarif

21- Participation financière des familles pour le séjour en classe de neige 2021

22- Tarifs de l’Ecole de Musique et de Danse – Année scolaire 2020-2021

23- Acquisition de collections