Procès verbal du CM du 6 avril

1- Délocalisation de l’école municipale de voile

2- Convention d’Occupation Temporaire (COT) entre SNCF GARES & CONNEXIONS et la ville d’Etaples-sur-mer en vue d’installer dans une partie de ses locaux le poste de Police Municipale

ANNEXE DELIBERATION N°2

3- Création de l’association « Baie de Canche » – Approbation des statuts – Adhésion – Désignation des représentants

ANNEXE DELIBERATION N°3

4- Transports – Arrêt du Plan de Mobilité Simplifié

ANNEXE DELIBERATION N°4_

5- « Appel à manifestation d’intérêt concurrente » pour la cession du camping municipal « La Pinède »

AMI CAMPING

AMI CAMPING-ANNEXE 1 DUNES D’ETAPLES

AMI CAMPING – Annexe 2 – guide methodo sites classes

AMI CAMPING – Annexe 3 – Zone N et sectuer Nta

6- Rétrocession, par l’office public de l’habitat « Pas-de-Calais Habitat », au profit de la Commune, pour incorporation dans le domaine public communal, des voiries et réseaux divers sis rue de la Pierre Trouée, rue Neuve et avenue du Mont Levin

ANNEXE DELIBERATION N°6

7- Projet de vente d’une parcelle de 230 m², située dans le lotissement « Les Amarelles »

ANNEXE DELIBERATION N°7

8- Projet de vente d’une parcelle de 219 m², située dans le lotissement « Les Amarelles »

ANNEXE DELIBERATION N°8

9-Projet de vente d’une parcelle de 235 m², située dans le lotissement « Les Amarelles »

ANNEXE DELIBERATION N°9

10- Délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du Comité Social Territorial commun entre la Ville d’Étaples-sur-mer et le C.C.A.S.

11- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement – Budget principal de la Ville d’Étaples-sur-mer

12- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement – Budget annexe « Maréis » de la Ville d’Étaples-sur-mer

13- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement – Budget annexe « Office de Tourisme » de la Ville d’Étaples-sur-mer

14- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement – Budget annexe « Port de Plaisance » de la Ville d’Étaples-sur-mer

15- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement – Budget principal de la Ville d’Étaples-sur-mer

16- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents saisonniers ou occasionnels – Budget annexe « Maréis » de la Ville d’Étaples-sur-mer

17-Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents saisonniers ou occasionnels – Budget annexe « Office de Tourisme » de la Ville d’Étaples-sur-mer

18- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents saisonniers ou occasionnels – Budget annexe « Port de Plaisance » de la Ville d’Étaples-sur-mer

19- Equipement intérieur d’un espace plurivalent au groupe scolaire de Rombly – Demande de subvention

20- Versement de la subvention annuelle aux associations sportives non affiliées à une fédération pour l’année 2022

21-Versement de la subvention annuelle aux associations sportives affiliées à une fédération pour l’année 2022

22- Versement de la subvention annuelle aux associations sportives scolaires pour l’année 2022

23- Convention de partenariat pour l’aménagement du temps de travail de Matthieu BATAILLE

24- Recrutement agents non titulaires pour la période juillet et août au Centre Nautique de la Canche

25- Port de plaisance – Adhésion à Passeport Escale

26- Port de plaisance – Facturation du nettoyage des bateaux résidant au port de plaisance d’Etaples-sur-mer

27- Port de plaisance – Facturation des bateaux résidant au port de plaisance d’Etaples-sur mer réalisant des hébergements insolites de type AIRBNB

28- Recrutement Agents non titulaires pour les périodes de vacances pour les activités des accueils de loisirs petite enfance, enfance et jeunesse

29- Tarifs et modalités de perception de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2023

30- Tarifs des articles de la boutique à compter du 21 mars 2022

ANNEXE DELIBERATION N°30

31- Acquisition d’oeuvre – Demande de subvention

32- Tarifs École de musique et de dance – année scolaire 2022-2023

33- Cession à titre onéreux d’un bien mobilier